Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression totale des articles précédents
Résumé. Cet arrêté supprime toutes les règles précédentes relatives à la formation des secrétaires d'administration et contrôle du développement durable.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 août 2023Sct. Chapitre Ier : Organisation et finalités de la formationArrêté du 30 août 2023Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 août 2023Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 août 2023Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 août 2023Art. 4 → Version 1Arrêté du 30 août 2023Art. 5 → Version 1Arrêté du 30 août 2023Sct. Chapitre II : Formation des secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable stagiairesArrêté du 30 août 2023spécialité « administration générale »Arrêté du 30 août 2023Art. 6 → Version 1Arrêté du 30 août 2023Sct. Chapitre III : Formation des secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable stagiairesArrêté du 30 août 2023spécialité « contrôle des transports terrestres »Arrêté du 30 août 2023Art. 7 → Version 1Arrêté du 30 août 2023Sct. Chapitre IV : Autres formations statutaires des secrétaires d'administration et de contrôle du développement durableArrêté du 30 août 2023Art. 8 → Version 1Arrêté du 30 août 2023Art. 9 → Version 1Arrêté du 30 août 2023Sct. Chapitre V : Évaluation et validation de la formationArrêté du 30 août 2023Art. 10 → Version 1Arrêté du 30 août 2023Art. 11 → Version 1Arrêté du 30 août 2023Art. 13 → Version 1Arrêté du 30 août 2023Art. 14 → Version 1Arrêté du 30 août 2023Sct. AnnexeArrêté du 30 août 2023Art. nullArrêté du 30 août 2023Sct. AnnexeArrêté du 30 août 2023Art. null
- Arrêté du 30 août 2023Sct. Chapitre Ier : Organisation et finalités de la formation, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Formation des secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable stagiaires, spécialité « administration générale », Art. 6, Sct. Chapitre III : Formation des secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable stagiaires, spécialité « contrôle des transports terrestres », Art. 7, Sct. Chapitre IV : Autres formations statutaires des secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre V : Évaluation et validation de la formation, Art. 10, Art. 11, Art. 13, Art. 14, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null