A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 juin 2003Art. 1
- Arrêté du 15 juillet 1986Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 12, Art. 14, Art. 15
Arrêté du 11 septembre 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 juin 2003
Art. 1
- Arrêté du 15 juillet 1986
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 12, Art. 14, Art. 15
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 juin 2003Art. 1
- Arrêté du 15 juillet 1986Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 12, Art. 14, Art. 15
Source : Légifrance
Agrément des écoles de sages-femmes
Arrêté du 15 juillet 1986 · art. 1 (Ab)
Gestion et agrément des écoles de sages-femmes
Arrêté du 15 juillet 1986 · art. 2 (Ab)
Direction des écoles de sages-femmes
Arrêté du 15 juillet 1986 · art. 3 (Ab)
Rôle de la sage-femme directrice dans les écoles de sages-femmes
Arrêté du 15 juillet 1986 · art. 4 (Ab)
Conditions pour devenir directeur/directrice d'école de sages-femmes
Arrêté du 15 juillet 1986 · art. 5 (Ab)
Rôle des sages-femmes moniteurs dans les écoles de sages-femmes
Arrêté du 15 juillet 1986 · art. 6 (Ab)
Conditions pour devenir sage-femme moniteur
Arrêté du 15 juillet 1986 · art. 7 (Ab)
Rapport annuel obligatoire pour les écoles agréées
Arrêté du 15 juillet 1986 · art. 12 (Ab)
Documents requis pour l'agrément des écoles de sages-femmes
Arrêté du 15 juillet 1986 · art. 14 (Ab)
Procédure d'agrément pour les écoles de sages-femmes
Arrêté du 15 juillet 1986 · art. 15 (Ab)
Art. 1 (Ab)
Arrêté du 6 juin 2003