A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 décembre 2016Sct. Section 1 : Dispositions généralesArrêté du 12 décembre 2016Art. 1 → Version 1Arrêté du 12 décembre 2016Art. 2 → Version 1Arrêté du 12 décembre 2016Art. 3 → Version 1Arrêté du 12 décembre 2016Art. 4 → Version 1Arrêté du 12 décembre 2016Art. 5 → Version 1Arrêté du 12 décembre 2016Sct. Section 2 : Organisation de la scolaritéArrêté du 12 décembre 2016Art. 6 → Version 1Arrêté du 12 décembre 2016Art. 7 → Version 1Arrêté du 12 décembre 2016Art. 8 → Version 1Arrêté du 12 décembre 2016Sct. Section 3 : Modalités d'évaluation et de validation du parcours de formation initialeArrêté du 12 décembre 2016Art. 9 → Version 2Arrêté du 12 décembre 2016Art. 10 → Version 1Arrêté du 12 décembre 2016Art. 11 → Version 1Arrêté du 12 décembre 2016Art. 12 → Version 1Arrêté du 12 décembre 2016Art. 13 → Version 1Arrêté du 12 décembre 2016Art. 14 → Version 1Arrêté du 12 décembre 2016Art. 15 → Version 1Arrêté du 12 décembre 2016Art. 16 → Version 1Arrêté du 12 décembre 2016Art. 17 → Version 1Arrêté du 12 décembre 2016Art. 19 → Version 1Arrêté du 12 décembre 2016Sct. AnnexeArrêté du 12 décembre 2016Art. null
- Arrêté du 12 décembre 2016Sct. Section 1 : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Section 2 : Organisation de la scolarité, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Section 3 : Modalités d'évaluation et de validation du parcours de formation initiale, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 19, Sct. Annexe, Art. null