Arrêté du 11 janvier 2016

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 avril 2009

Art. 8

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 avril 2009

Art. 11

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 avril 2009

Art. 13

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 avril 2009

Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 avril 2009

Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 avril 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 avril 2009

Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 avril 2009

Art. 9, Art. 10

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 avril 2009

Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 avril 2009

Art. Annexe II

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Modification des règles thermiques pour les bâtiments à La Réunion

Résumé. L'arrêté modifie les règles d'isolation et de ventilation des bâtiments à La Réunion, notamment en abaissant l'altitude à partir de laquelle certaines règles s'appliquent.

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 avril 2009Art. Annexe I
- Arrêté du 17 avril 2009
Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 avril 2009Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 17 avril 2009
Art. Annexe II

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