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Modification des règles thermiques pour les bâtiments à La Réunion
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 avril 2009Art. 8
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 avril 2009Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 17 avril 2009Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 17 avril 2009Art. 5 : Normes d'isolation pour les bâtiments à La Réunion
→ Version 2Arrêté du 17 avril 2009Art. 6 : Réglementation sur l'isolation solaire des baies vitrées
→ Version 2
- Arrêté du 17 avril 2009Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 avril 2009Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 17 avril 2009Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 avril 2009Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 17 avril 2009Art. 10 : Installation de ventilateurs de plafond dans les logements
→ Version 2
- Arrêté du 17 avril 2009Art. 9, Art. 10
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 avril 2009Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 avril 2009Art. Annexe II