Arrêté du 11 janvier 2016

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 avril 2009

Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 mai 1996

Sct. TITRE III : DÉTERMINATION DE L'ISOLEMENT ACOUSTIQUE MINIMAL DES BÂTIMENTS D'HABITATION CONTRE LES BRUITS DES TRANSPORTS TERRESTRES ET AÉRIENS PAR LE MAÎTRE D'OUVRAGE DU BÂTIMENT EN GUADELOUPE, EN GUYANE, EN MARTINIQUE ET À LA RÉUNION, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 mai 1996

Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 avril 2009

Art. 12

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Modification des règles d'isolation acoustique dans certains DOM

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'isolation acoustique des bâtiments contre les bruits des transports terrestres et aériens dans certains départements français.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 mai 1996Sct. TITRE III : DÉTERMINATION DE L'ISOLEMENT ACOUSTIQUE MINIMAL DES BÂTIMENTS D'HABITATION CONTRE LES BRUITS DES TRANSPORTS TERRESTRES ET AÉRIENS PAR LE MAÎTRE D'OUVRAGE DU BÂTIMENT EN GUADELOUPEArrêté du 30 mai 1996EN GUYANEArrêté du 30 mai 1996EN MARTINIQUE ET À LA RÉUNION
- Arrêté du 30 mai 1996
Sct. TITRE III : DÉTERMINATION DE L'ISOLEMENT ACOUSTIQUE MINIMAL DES BÂTIMENTS D'HABITATION CONTRE LES BRUITS DES TRANSPORTS TERRESTRES ET AÉRIENS PAR LE MAÎTRE D'OUVRAGE DU BÂTIMENT EN GUADELOUPE, EN GUYANE, EN MARTINIQUE ET À LA RÉUNION, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 mai 1996Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES.
- Arrêté du 30 mai 1996
Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES.

A abrogé les dispositions suivantes :

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