A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 avril 2009Art. 2 → Version 2Arrêté du 17 avril 2009Art. 3 → Version 2Arrêté du 17 avril 2009Art. 4 → Version 2Arrêté du 17 avril 2009Art. 5 → Version 2Arrêté du 17 avril 2009Art. 6 → Version 2Arrêté du 17 avril 2009Art. 8 → Version 2Arrêté du 17 avril 2009Art. 10 → Version 2
- Arrêté du 17 avril 2009Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 mai 1996Sct. TITRE III : DÉTERMINATION DE L'ISOLEMENT ACOUSTIQUE MINIMAL DES BÂTIMENTS D'HABITATION CONTRE LES BRUITS DES TRANSPORTS TERRESTRES ET AÉRIENS PAR LE MAÎTRE D'OUVRAGE DU BÂTIMENT EN GUADELOUPEArrêté du 30 mai 1996EN GUYANEArrêté du 30 mai 1996EN MARTINIQUE ET À LA RÉUNIONArrêté du 30 mai 1996Art. 10 → Version 2Arrêté du 30 mai 1996Art. 11 → Version 3Arrêté du 30 mai 1996Art. 12 → Version 1Arrêté du 30 mai 1996Art. 13 → Version 2Arrêté du 30 mai 1996Art. 14 → Version 2Arrêté du 30 mai 1996Art. 15 → Version 3Arrêté du 30 mai 1996Art. 16 → Version 2
- Arrêté du 30 mai 1996Sct. TITRE III : DÉTERMINATION DE L'ISOLEMENT ACOUSTIQUE MINIMAL DES BÂTIMENTS D'HABITATION CONTRE LES BRUITS DES TRANSPORTS TERRESTRES ET AÉRIENS PAR LE MAÎTRE D'OUVRAGE DU BÂTIMENT EN GUADELOUPE, EN GUYANE, EN MARTINIQUE ET À LA RÉUNION, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 mai 1996Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES.
- Arrêté du 30 mai 1996Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 avril 2009Art. 12 → Version 1
- Arrêté du 17 avril 2009Art. 12