JORF n°0220 du 20 septembre 2008

Arrêté du 10 septembre 2008

La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 4241-5 ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2006 modifié relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière ;

Vu l'arrêté du 2 août 2006 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière,

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2006 > > Art. 2 > >

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2006 > > Art. 4 > >

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2006 > > Art. 5 > >

Article 4

Modifie l'arrêté du 31 juillet 2006

Annexe II

Article 5

Modifie l'arrêté du 31 juillet 2006

Annexe III

Article 6

Modifie l'arrêté du 31 juillet 2006

Annexe V

Article 7

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 août 2006 > > Art. 4 > >

Article 8

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 août 2006 > > Art. 8 > >

Article 9

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 août 2006 > > Art. 10 > >

Article 10

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 août 2006 > > Art. 12 > >

Article 11

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 août 2006 > > Art. 18 > >

Article 12

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 août 2006 > > Art. 39 > >

Article 13

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 août 2006 > > Art. 44 > >

Article 14

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 août 2006 > > Art. 45 > >

Article 15

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 août 2006 > > Art. 49 > >

Article 16

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 septembre 2008.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement

de la directrice de l'hospitalisation

et de l'organisation des soins :

La chef de service,

C. d'Autume