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Arrêté du 10 mars 2026

modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des horaires et du soutien scolaire au collège

Résumé. Un arrêté modifie les horaires des cours au collège pour mieux aider les élèves, avec plus de soutien en français et en maths, et ajoute des heures d'éducation à la citoyenneté.

Le ministre de l'éducation nationale et la ministre des outre-mer,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2 (Règles et autonomie des établissements scolaires), L. 332-2 (La formation au collège) à L. 332-5 (Enseignements obligatoires en collège), D. 311-11 (Accompagnement pédagogique pour tous les élèves) et D. 332-1 (Rôle du collège dans la scolarité obligatoire) à D. 332-15 (Inscription en collège public), R. 421-1 (Règles applicables aux collèges et lycées) à R. 421-53 (Échanges entre enseignants, élèves et parents) ;

Vu l'arrêté du 19 mai 2015 (Organisation des enseignements au collège) modifié relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 15 janvier 2026,

Arrêtent :

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Modification de l'organisation des cours au collège

Résumé. Les cours au collège sont maintenant organisés selon des horaires fixes, avec des groupes plus petits en sixième et cinquième pour aider les élèves en français et en maths.

A modifié les dispositions suivantes :

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Augmentation des heures de soutien pour les élèves en difficulté

Résumé. Les élèves en difficulté peuvent maintenant avoir jusqu'à trois heures de soutien par semaine pour améliorer leurs bases en français et en maths.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression des règles sur la formation des groupes d'élèves

Résumé. L'arrêté du 10 mars 2026 supprime les règles sur la formation des groupes d'élèves en français et en mathématiques pour les classes de sixième et de cinquième.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 4-1 → Version 2
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015
Art. 4-1
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Introduction d'un enseignement citoyen dans les collèges

Résumé. Les collégiens auront désormais 18 heures par an pour apprendre à être de bons citoyens et comprendre les médias, à partir de la rentrée scolaire 2024.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 13 mars 2026

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Modification des horaires scolaires au collège

Résumé. Un arrêté remplace le tableau des horaires d'enseignement pour les collégiens.

Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

En vigueur depuis le 13 mars 2026

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Modification des horaires d'enseignement au collège

Résumé. Un arrêté du 10 mars 2026 remplace le tableau de l'annexe 2 d'un précédent arrêté concernant les volumes horaires des enseignements au collège.

Le tableau de l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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Modification des enseignements dans les collèges de Wallis et Futuna

Résumé. Les règles d'organisation des enseignements dans les collèges de Wallis et Futuna sont mises à jour par un nouvel arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 13 mars 2026

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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté entrera en vigueur le 5 juillet 2026.

Le présent arrêté entre en vigueur le 5 juillet 2026.

En vigueur depuis le 13 mars 2026

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Horaires hebdomadaires en sixième

Résumé. Les élèves de sixième doivent suivre 25 heures de cours par semaine, avec des matières principales comme le français et les maths.
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Modification des horaires scolaires

Résumé. Les horaires de cours pour les élèves de quatrième et troisième sont modifiés.

Fait le 10 mars 2026.

Le ministre de l'éducation nationale,

Edouard Geffray

La ministre des outre-mer,

Naïma Moutchou

En vigueur depuis le vendredi 13 mars 2026

Arrêté du 10 mars 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Annexe
Annexe