ARRÊTÉ du 19 mai 2015

Article 1

Créé le 1 septembre 2016 · En vigueur depuis le 5 juillet 2026

Les enseignements obligatoires dispensés au collège sont organisés conformément aux volumes horaires précisés dans les tableaux en annexe.

Conformément aux dispositions de l'article D. 332-5 du code de l'éducation, un accompagnement pédagogique peut donner lieu en classes de sixième et de cinquième, pour les enseignements de français et de mathématiques, à des organisations pédagogiques diversifiées, notamment, pour tout ou partie de l'horaire, à des groupes à effectifs réduits et/ou constitués en fonction des besoins des élèves identifiés par les professeurs.

Effets de cet article

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 5 juillet 2026

Modifié parArrêté du 10 mars 2026art. 1

Les enseignements obligatoires dispensés au collège sont organisés conformément aux

Conformément aux dispositions de l'article D. 332-5 du code de l'éducation, un accompagnement pédagogique peut donner lieu en classes de sixième et de cinquième, pour les enseignements de français et de mathématiques, à des organisations pédagogiques diversifiées, notamment, pour tout ou partie de l'horaire, à des groupes à effectifs réduits et/ou constitués en fonction des besoins des élèves identifiés par les professeurs.

En vigueur du jeudi 1 septembre 2016 au samedi 4 juillet 2026

Les enseignements obligatoires dispensés au collège sont organisés conformément aux volumes horaires précisés dans les tableaux en annexe.