ARRÊTÉ du 19 mai 2015

Article 1

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Article 1

Les enseignements obligatoires dispensés au collège sont organisés conformément aux volumes horaires précisés dans les tableaux en annexe.

Conformément aux dispositions de l'article D. 332-5 du code de l'éducation (Adaptation de l'enseignement au collège), un accompagnement pédagogique peut donner lieu en classes de sixième et de cinquième, pour les enseignements de français et de mathématiques, à des organisations pédagogiques diversifiées, notamment, pour tout ou partie de l'horaire, à des groupes à effectifs réduits et/ou constitués en fonction des besoins des élèves identifiés par les professeurs.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2016 · Dernière version le 5 juillet 2026

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Organisation des enseignements au collège

Résumé. Les cours au collège sont organisés selon des horaires fixes, avec des groupes plus petits en sixième et cinquième pour aider les élèves en français et en maths.

Les enseignements obligatoires dispensés au collège sont organisés conformément aux volumes horaires précisés dans les tableaux en annexe.

Conformément aux dispositions de l'article D. 332-5 du code de l'éducation (Adaptation de l'enseignement au collège), un accompagnement pédagogique peut donner lieu en classes de sixième et de cinquième, pour les enseignements de français et de mathématiques, à des organisations pédagogiques diversifiées, notamment, pour tout ou partie de l'horaire, à des groupes à effectifs réduits et/ou constitués en fonction des besoins des élèves identifiés par les professeurs.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 5 juillet 2026

Modifié parArrêté du 10 mars 2026art. 1 : Modification de l'organisation des cours au collège

En résumé. L'article ajoute la possibilité d'organiser des groupes de travail réduits et adaptés aux besoins des élèves en français et mathématiques pour les classes de sixième et cinquième.

En vigueur du jeudi 1 septembre 2016 au samedi 4 juillet 2026

Source : Légifrance