En vigueur depuis le 1 septembre 2016 · Dernière version le 5 juillet 2026
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Organisation des enseignements au collège
Les enseignements obligatoires dispensés au collège sont organisés conformément aux volumes horaires précisés dans les tableaux en annexe.
Conformément aux dispositions de l'article D. 332-5 du code de l'éducation (Adaptation de l'enseignement au collège), un accompagnement pédagogique peut donner lieu en classes de sixième et de cinquième, pour les enseignements de français et de mathématiques, à des organisations pédagogiques diversifiées, notamment, pour tout ou partie de l'horaire, à des groupes à effectifs réduits et/ou constitués en fonction des besoins des élèves identifiés par les professeurs.