En vigueur depuis le 13 mars 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des horaires d'enseignement au collège
Résumé. Un arrêté du 10 mars 2026 remplace le tableau de l'annexe 2 d'un précédent arrêté concernant les volumes horaires des enseignements au collège.
Le tableau de l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.