Arrêté du 10 mars 2026

Article 6

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Article 6

Le tableau de l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 13 mars 2026

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Modification des horaires d'enseignement au collège

Résumé. Un arrêté du 10 mars 2026 remplace le tableau de l'annexe 2 d'un précédent arrêté concernant les volumes horaires des enseignements au collège.

Le tableau de l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 13 mars 2026

Source : Légifrance