En vigueur depuis le 13 mars 2026
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des horaires scolaires au collège
Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
Arrêté du 10 mars 2026
Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 13 mars 2026
Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
En vigueur depuis le vendredi 13 mars 2026
Source : Légifrance