Arrêté du 10 mars 2026

Article 5

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Article 5

Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 13 mars 2026

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Modification des horaires scolaires au collège

Résumé. Un arrêté remplace le tableau des horaires d'enseignement pour les collégiens.

Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 13 mars 2026

Source : Légifrance