Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement d'adresse et de nom du STEMO Toulon
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement d'adresse et renommage du STEMOArrêté du 28 février 2012Art. 2 : Composition du service STEMO Toulon
→ Version 3 : Précision des missions et renommage des unités éducatives
- Arrêté du 28 février 2012Art. 1, Art. 2
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2 modifiés