Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants, et A. 212-54 et suivants ;
Vu l'arrêté du 28 avril 2011 modifié portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du sport et de l'animation en date du 12 novembre 2024,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Art. 2 > >
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A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Art. 2 bis > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Art. 3 > >
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A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Art. 4 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Art. 5 > >
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3 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Art. 6 > >
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4 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Art. 7 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Art. 8 > >
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A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 avril 2011 > > Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >
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Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes, à compter de sa publication.
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 décembre 2024.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais