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Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants, et A. 212-54 et suivants ;
Vu l'arrêté du 28 avril 2011 modifié portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du sport et de l'animation en date du 12 novembre 2024,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011Art. 2
1 version
1 modifié
1 cité
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011Art. 2 bis
1 version
1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011Art. 3
1 version
1 modifié
4 cités
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011Art. 4
1 version
1 abrogé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011Art. 5
1 version
1 modifié
3 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011Art. 6
1 version
1 modifié
4 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011Art. 7
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011Art. 8
1 version
1 modifié
1 cité
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
1 version
4 créés
3 cités
Créé le 1 janvier 2025
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes, à compter de sa publication.
1 version
Créé le 1 janvier 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 10 décembre 2024.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2025