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Création d'un diplôme pour les entraîneurs de motocyclisme
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Arrêté du 10 décembre 2024
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
crée
Source : Légifrance
Art. Annexe I (V)
Arrêté du 28 avril 2011
Art. Annexe II (V)
Arrêté du 28 avril 2011
Art. Annexe III (V)
Arrêté du 28 avril 2011
Annexes de l'arrêté du 28 avril 2011
Arrêté du 28 avril 2011 · Annexes (V)
Établissement des listes de sportifs de haut niveau
Code du sport · art. L221-2
Art. A212-57
Code du sport
Création d'un diplôme d'État pour les professionnels du motocyclisme sportif
Arrêté du 28 avril 2011