Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Déplacement des modalités d'évaluation des unités capitalisables UC3 et UC4
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 décembre 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011
Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Exemptions de vérification pour les diplômés en motocyclisme
Arrêté du 28 avril 2011 · art. 6 (V)
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-57
Code du sport
Épreuves pratiques pour un diplôme supérieur dans le sport
Code du sport · art. A212-57 bis