Arrêté du 28 avril 2011

Article 8

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Article 8

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ motocyclisme ” figure en annexe III au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 mai 2011 · Dernière version le 1 janvier 2025

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Dispenses et équivalences pour le diplôme de motocyclisme

Résumé. L'article liste les dispenses et équivalences pour le diplôme de motocyclisme dans une annexe.

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ motocyclisme ” figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2025

Modifié parArrêté du 10 décembre 2024art. 8 : Modification des dispenses et équivalences en motocyclisme

En résumé. L'article a été modifié pour remplacer les instructions d'exécution par l'ajout d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences en annexe.

En vigueur du jeudi 12 mai 2011 au mardi 31 décembre 2024

Source : Légifrance