Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions d'accès à la formation d'entraîneur de motocyclisme
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 décembre 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011
Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Création d'un diplôme pour les entraîneurs de motocyclisme
Arrêté du 10 décembre 2024 · art. 9
Conditions pour former des motards
Arrêté du 28 avril 2011 · art. 3 (V)
Art. A212-35
Code du sport
Art. A212-36
Code du sport
Art. A212-57-1
Code du sport