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ARTT

relatif à l'ARTT

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En vigueur depuis le jeudi 18 avril 2002

ARTT
Préambule
TITRE Ier : Champ d'application et portée juridique de l'accord
TITRE II : Temps de travail, amplitude, coupures et repos hebdomadaire
TITRE III : Réduction et organisation du temps de travail
TITRE IV : Travail à temps partiel et conducteurs en périodes scolaires
TITRE V : Rémunération
TITRE VI : Garantie d'emploi et continuité du contrat de travail
TITRE VII : Dispositions diverses
Décompte du temps de travail effectif et information des salariés
Application des dispositions de l'article 14.7 " Incidence des absences "