ARTT
TITRE II : Temps de travail, amplitude, coupures et repos hebdomadaire
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En vigueur depuis le jeudi 18 avril 2002
TITRE II : Temps de travail, amplitude, coupures et repos hebdomadaire
Définition du temps de travail effectif
Définition du temps de travail effectif des conducteurs
Heures supplémentaires
Durées maximales du travail
Amplitude et coupures
Définition de la vacation
Travail de nuit
Repos hebdomadaire