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TITRE III : Réduction et organisation du temps de travail

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En vigueur depuis le jeudi 18 avril 2002

TITRE III : Réduction et organisation du temps de travail
Préambule
Réduction hebdomadaire du temps de travail
Réduction du temps de travail à la quatorzaine pour les personnels de conduite
Réduction du temps de travail sous forme de jours de repos
Modulation de la durée du travail
Dispositions spécifiques au personnel cadre
Aides à la réduction du temps de travail