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ANNEXE III : CAISSE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - RETRAITE, REGLEMENT DE RETRAITE

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En vigueur depuis le 1 janvier 1990

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Conformité aux règles de l'ARRCO

Résumé. La caisse du bâtiment et des travaux publics suit les règles de l'ARRCO pour les retraites.

La caisse du bâtiment et des travaux publics - retraite se conformera au règlement de l'ARRCO (Association des régimes de retraites complémentaires) et aux décisions prises pour l'application de l'accord du 8 décembre 1961, de ses annexes et avenants, nonobstant toutes stipulations contraires du présent règlement ou du bulletin d'inscription des entreprises.

En vigueur depuis le lundi 1 janvier 1990

ANNEXE III : CAISSE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - RETRAITE, REGLEMENT DE RETRAITE
Article Préambule
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
TITRE II : COTISATIONS
TITRE III : PRESTATIONS
TITRE IV : SERVICES PASSÉS - VALIDATION DES CARRIÈRES
TITRE V : DISPOSITIONS FINANCIÈRES