En vigueur depuis le 1 janvier 1990
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Objet du règlement de retraite pour le personnel du BTP
Résumé. Ce règlement explique comment fonctionne la retraite pour les travailleurs du bâtiment et des travaux publics.
Le présent règlement a pour objet de définir les modalités d'application du régime institué au profit du personnel des entreprises inscrites à la caisse du bâtiment et des travaux publics - retraite.
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