Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modifications des articles du Code des Transports
Résumé. Cet article modifie les règles de transport pour les Terres australes et antarctiques françaises.
A modifié les dispositions suivantes :
Code des transportsArt. L5795-1 → Version 11Code des transportsArt. L5795-3-2 → Version 2Code des transportsArt. L5795-6-1 → Version 3Code des transportsArt. L5795-6-14 → Version 2
- Code des transportsArt. L5795-1, Art. L5795-3-2, Art. L5795-6-1, Art. L5795-6-14
A créé les dispositions suivantes :
Code des transportsArt. L5795-4-7 → Version 1
- Code des transportsArt. L5795-4-7
A créé les dispositions suivantes :
Code des transportsArt. L5795-3-3 → Version 1
- Code des transportsArt. L5795-3-3
A abrogé les dispositions suivantes :
Code des transportsArt. L5795-6-2 → Version 1Code des transportsArt. L5795-6-3 → Version 1Code des transportsArt. L5795-6-4 → Version 1Code des transportsArt. L5795-6-5 → Version 1Code des transportsArt. L5795-6-7 → Version 1Code des transportsArt. L5795-6-8 → Version 1Code des transportsArt. L5795-6-11 → Version 1
- Code des transportsArt. L5795-6-2, Art. L5795-6-3, Art. L5795-6-4, Art. L5795-6-5, Art. L5795-6-7, Art. L5795-6-8, Art. L5795-6-11