JORF n° 0009 du 11 janvier 2012
Décrets, arrêtés, circulaires
47 textesArrêté du 2 janvier 2012 relatif au nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2011-2012 dans le cadre de tirs de défense
Arrêté du 2 janvier 2012 relatif aux agréments d'APAVE
Arrêté du 2 janvier 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès dans le corps des assistants d'administration de l'aviation civile au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement - direction générale de l'aviation civile et Météo-France
Arrêté du 3 janvier 2012 fixant au titre de l'année 2012 le nombre et la répartition des places offertes pour le recrutement d'ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile par concours et examen professionnel
Décret du 9 janvier 2012 relatif à la protection des champs de vue d'établissements de signalisation maritime implantés sur les communes de Bénodet et de Combrit
Arrêté du 28 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2011 portant ouverture pour l'année 2012 d'un concours pour le recrutement d'ingénieurs territoriaux par le centre départemental de gestion de la Haute-Vienne
Arrêté du 30 décembre 2011 approuvant des modifications apportées au titre et aux statuts d'une association reconnue d'utilité publique
Arrêté du 3 janvier 2012 approuvant les modifications apportées aux statuts d'une association reconnue d'utilité publique
Décision du 9 janvier 2012 portant délégation de signature (direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises - marchés publics)
Arrêté du 29 décembre 2011 portant délégation de signature pour la direction des services bancaires
Arrêté du 2 janvier 2012 fixant au titre de l'année 2012 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement d'inspecteurs de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Décret n° 2012-25 du 9 janvier 2012 relatif au caractère collectif et obligatoire des garanties de protection sociale complémentaire
Décret n° 2012-26 du 9 janvier 2012 relatif à la commission scientifique indépendante des médecins
Décret n° 2012-27 du 9 janvier 2012 relatif à la commission scientifique indépendante des sages-femmes
Décret n° 2012-28 du 9 janvier 2012 relatif à la commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes
Décret n° 2012-29 du 9 janvier 2012 relatif à la commission scientifique indépendante des pharmaciens
Décret n° 2012-30 du 9 janvier 2012 relatif à la commission scientifique du Haut Conseil des professions paramédicales
Arrêté du 30 décembre 2011 fixant le modèle du formulaire « Demande d'accord préalable - nomenclature des actes de biologie médicale »
Décret n° 2012-31 du 9 janvier 2012 modifiant le décret n° 2010-1007 du 26 août 2010 fixant l'échelonnement indiciaire de certains personnels enseignants, d'éducation et d'orientation relevant du ministre de l'éducation nationale
Décision du 21 décembre 2011 portant délégation de signature (direction des affaires financières)
Arrêté du 3 janvier 2012 fixant pour 2012 les montants et les dates de versement des acomptes relatifs au transfert de compensation entre l'Etat et la CNRACL prévu par l'article 108 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 modifiée relative aux libertés et responsabilités locales
Arrêté du 3 janvier 2012 relatif à l'octroi de la garantie de l'Etat à l'établissement public du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou pour l'exposition « Matisse : paires et impaires »
Décret n° 2012-32 du 9 janvier 2012 relatif aux emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat
Décret n° 2012-33 du 9 janvier 2012 modifiant le décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics
Décret du 10 janvier 2012 chargeant un député d'une mission temporaire
Arrêté du 2 janvier 2012 portant admission à la retraite et maintien en fonctions (magistrature)
Arrêté du 9 janvier 2012 portant maintien en détachement (Conseil d'Etat)
Arrêté du 9 janvier 2012 portant maintien en détachement (Conseil d'Etat)
Décret du 9 janvier 2012 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire (1re catégorie) - M. LUCBEREILH (Jacques)
Décret du 9 janvier 2012 portant cessation de fonctions du secrétaire général de la préfecture du Gers - M. GONZALEZ (Serge)
Décret du 9 janvier 2012 portant nomination du secrétaire général de la préfecture du Gers - M. CHASSAING (Christian)
Décret du 9 janvier 2012 portant cessation de fonctions du directeur de cabinet du préfet d'Indre-et-Loire - M. PEREZ (Edgar)
Décret du 9 janvier 2012 portant nomination du directeur de cabinet du préfet d'Indre-et-Loire - M. SIBILLEAU (Michaël)
Arrêté du 4 janvier 2012 portant inscription sur une liste d'aptitude (ingénieurs des services techniques)
Arrêté du 9 janvier 2012 portant nomination du directeur de cabinet du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Arrêté du 9 janvier 2012 portant cessation de fonctions du directeur de cabinet du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Arrêté du 2 mai 2011 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
Arrêté du 4 juillet 2011 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
Arrêté du 18 juillet 2011 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
Arrêté du 8 novembre 2011 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
Arrêté du 22 décembre 2011 portant nomination (délégués départementaux de l'action sociale)
Arrêté du 29 décembre 2011 portant nomination et titularisation (ingénieurs de l'industrie et des mines)
Arrêté du 4 janvier 2012 portant admission à la retraite (administrateurs des postes et télécommunications)
Arrêté du 29 décembre 2011 portant promotion (inspection du travail)
Arrêté du 1er janvier 2012 portant nomination au cabinet du ministre
Arrêté du 26 décembre 2011 portant nomination (agents comptables)
Arrêté du 26 décembre 2011 portant nomination (agents comptables)
Conseil supérieur de l'audiovisuel
35 textesDécision n° 2011-1350 du 15 novembre 2011 autorisant la commune d'Alet-les-Bains (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Alet-les-Bains
Décision n° 2011-1351 du 15 novembre 2011 autorisant la commune de Fa (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Fa
Décision n° 2011-1352 du 15 novembre 2011 autorisant la communauté de communes du Haut Cabardès (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone des Ilhes
Décision n° 2011-1353 du 15 novembre 2011 autorisant la communauté de communes du Haut Cabardès (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Mas-Cabardès
Décision n° 2011-1354 du 15 novembre 2011 autorisant la commune de Niort-de-Sault (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Niort-de-Sault (Mairie)
Décision n° 2011-1355 du 15 novembre 2011 autorisant la commune de Félines-Termenès (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Félines-Termenès
Décision n° 2011-1356 du 15 novembre 2011 autorisant la commune de Mérial (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Mérial
Décision n° 2011-1357 du 15 novembre 2011 autorisant la commune de Villardebelle (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Villardebelle
Décision n° 2011-1358 du 15 novembre 2011 complétant la décision n° 2008-638 du 1er juillet 2008 et autorisant la société Télé Miroir Services à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre du service de télévision à vocation locale dénommé TV Sud Camargue-Cévennes
Décision n° 2011-1359 du 11 octobre 2011 modifiant la décision n° 2011-524 du 19 juillet 2011 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC
Décision n° 2011-1363 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal pour la réémission de la télévision en Cerdagne et Capcir (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Eyne
Décision n° 2011-1364 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal pour la réémission de la télévision en Cerdagne et Capcir (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Fontpédrouse
Décision n° 2011-1365 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal pour la réémission de la télévision en Cerdagne et Capcir (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Fontrabiouse
Décision n° 2011-1367 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal pour la réémission de la télévision en Cerdagne et Capcir (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone des Angles (Riba Llensa)
Décision n° 2011-1368 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal pour la réémission de la télévision en Cerdagne et Capcir (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Matemale
Décision n° 2011-1369 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal pour la réémission de la télévision en Cerdagne et Capcir (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Osséja (Els Palles)
Décision n° 2011-1370 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal pour la réémission de la télévision en Cerdagne et Capcir (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Porta (Rec de Montfilla)
Décision n° 2011-1371 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal pour la réémission de la télévision en Cerdagne et Capcir (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Porté (Puymorens)
Décision n° 2011-1372 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal pour la réémission de la télévision en Cerdagne et Capcir (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Sauto
Décision n° 2011-1373 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal pour la réémission de la télévision en Cerdagne et Capcir (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Saint-Pierre-dels-Forcats
Décision n° 2011-1374 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal pour la réémission de la télévision en Cerdagne et Capcir (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Valcebollère
Décision n° 2011-1375 du 29 novembre 2011 autorisant la communauté de communes du Haut Vallespir (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Arles-sur-Tech
Décision n° 2011-1382 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal de télévision du Conflent (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Molitg-les-Bains
Décision n° 2011-1384 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal de télévision du Conflent (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Nyer
Décision n° 2011-1385 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal de télévision du Conflent (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Olette
Décision n° 2011-1386 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal de télévision du Conflent (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone du Pézilla-de-Conflent
Décision n° 2011-1387 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal de télévision du Conflent (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Py
Décision n° 2011-1388 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal de télévision du Conflent (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Sansa
Décision n° 2011-1389 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal de télévision du Conflent (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Taurinya
Décision n° 2011-1390 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal de télévision du Conflent (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Thuès-Entre-Valls
Décision n° 2011-1391 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal de télévision du Conflent (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Urbanya
Décision n° 2011-1392 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal de télévision du Conflent (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Villerach
Décision n° 2011-1395 du 13 décembre 2011 portant renouvellement d'un membre du comité territorial de l'audiovisuel de Lyon
Résultat de délibération relatif à la modification de la convention conclue avec la société Mirabelle TV
Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
1 texteDécision n° 2011-1469 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 20 décembre 2011 prononçant une sanction à l'encontre des sociétés Numericable SAS et NC Numericable, en application de l'article L. 36-11 du code des postes et des communications électroniques
Avis et communications
14 textesAvis relatif à l'ouverture d'un recrutement sans concours d'adjoints administratifs de 2e classe de l'intérieur et de l'outre-mer au titre de l'année 2012 en région Ile-de-France
Avis de vacance d'un emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
Avis relatif au concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement de psychologues
Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de l'information légale et administrative)
Avis relatif au renouvellement partiel du tribunal des conflits
Résultats du tirage du Loto du samedi 7 janvier 2012
Résultats des tirages du Keno des samedi 7 et dimanche 8 janvier 2012
Résultats du Loto Foot 7 n° 2 et n° 3 et Loto Foot 15 n° 1