JORF n° 187 du 12 août 2005

Décret du 10 août 2005 portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique

Arrêté du 25 juillet 2005 portant approbation de la modification des statuts d'un établissement d'utilité publique

Arrêté du 26 juillet 2005 fixant le montant et les modalités d'attribution d'une prime de résultats exceptionnels dans la police nationale

Arrêté du 26 juillet 2005 portant approbation des modifications apportées aux statuts d'un établissement d'utilité publique

Arrêté du 27 juin 2005 relatif aux concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale

Arrêté du 27 juin 2005 relatif au concours d'admission sur épreuves dans le corps des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de la gendarmerie nationale et aux aspirants et officiers sous contrat de la gendarmerie nationale

Arrêté du 25 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 29 avril 1981 relatif aux conditions d'attribution du titre de peintre des armées et portant organisation des salons de peinture des armées

Arrêté du 26 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 20 avril 1995 relatif aux attributions du contrôle général des armées en matière de contrôle et de réglementation des marchés

Arrêté du 29 juillet 2005 portant délégation de signature

Instruction du 26 juillet 2005 modifiant l'instruction du 19 juillet 1995 relative à l'exercice du contrôle préventif par le contrôle général des armées

Arrêté du 4 juillet 2005 fixant le nombre de postes offerts au concours sur épreuves professionnelles pour l'accès au grade de technicien supérieur principal de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005

Arrêté du 20 juillet 2005 fixant la valeur du coupon à échéance du 25 octobre 2005 pour les obligations assimilables du Trésor à taux variable TEC 10 (codes SICOVAM n°s 57054 et 57067)

Arrêté du 27 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 10 août 2004 portant organisation des sous-directions de la direction générale de la comptabilité publique

Arrêté du 29 juillet 2005 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours au budget des services financiers du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie des recettes perçues en rémunération de certains services rendus par le comité pour l'histoire économique et financière de la France

Arrêté du 29 juillet 2005 autorisant au titre de l'année 2006 le recrutement de contrôleurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques

Arrêté du 2 août 2005 portant délégation de signature

Modification du règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux offert par internet dénommé « Morpion »

Décret n° 2005-979 du 10 août 2005 portant annulation de crédits

Arrêté du 12 juillet 2005 relatif à l'octroi de la garantie de l'Etat à la Réunion des musées nationaux pour l'exposition « Mélancolie. Génie et folie en Occident »

Arrêté du 12 juillet 2005 relatif à l'octroi de la garantie de l'Etat à la Réunion des musées nationaux pour l'exposition « Klimt, Kokoschka, Moser, Schiele »

Arrêté du 12 juillet 2005 relatif à l'octroi de la garantie de l'Etat au Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou pour l'exposition « Dada »

Décret n°2005-980 du 10 août 2005 modifiant le décret n° 93-1334 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les personnels des bibliothèques, les ingénieurs et les personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale.

Décret n°2005-981 du 10 août 2005 modifiant le décret n° 99-715 du 3 août 1999 portant déconcentration d'opérations relatives aux élections à certaines commissions administratives paritaires du ministère de l'éducation nationale et à la durée du mandat de leurs membres.

Décret n°2005-982 du 10 août 2005 modifiant le décret n° 2003-1008 du 16 octobre 2003 portant déconcentration d'opérations relatives aux élections à certaines commissions administratives paritaires relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et à la durée du mandat de leurs membres.

Décret du 10 août 2005 portant délégation de signature (direction de l'enseignement supérieur)

Arrêté du 3 août 2005 portant délégation de signature (cabinet du ministre)

Arrêté du 3 août 2005 portant délégation de signature (cabinet du ministre)

Arrêté du 3 août 2005 fixant au titre de l'année 2005 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de techniciens de l'administration pénitentiaire

Décret n°2005-983 du 10 août 2005 relatif au titre emploi-entreprise occasionnel et modifiant le code de la sécurité sociale (partie réglementaire, Décrets en Conseil d'Etat)

Décret n°2005-984 du 10 août 2005 relatif au titre emploi-entreprise occasionnel

Arrêté du 13 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2004 fixant les conditions de déroulement des épreuves de contrôle des connaissances mentionnées aux articles L. 4111-2 et L. 4221-12 du code de la santé publique

Arrêté du 18 juillet 2005 portant approbation du compte financier de l'agence régionale de l'hospitalisation des Pays de la Loire pour l'exercice 2004

Arrêté du 28 juillet 2005 portant approbation du compte financier de l'agence régionale de l'hospitalisation de Haute-Normandie pour l'exercice 2004

Arrêté du 28 juillet 2005 portant approbation de la décision modificative n° 1 au budget primitif 2005 de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Alsace pour l'exercice 2005

Arrêté du 28 juillet 2005 portant approbation du compte financier de l'agence régionale de l'hospitalisation de Picardie pour l'exercice 2004

Arrêté du 1er août 2005 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2005 approuvant la fusion comportant le transfert de portefeuilles de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats de mutuelles

Arrêté du 2 août 2005 portant ouverture d'une session d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels en 2006

Arrêté du 10 août 2005 portant désignation des organismes de recouvrement du régime général habilités à gérer les centres nationaux de traitement du titre emploi-entreprise occasionnel

Arrêté du 29 juillet 2005 portant nomination au comité de pilotage du plan « Bien vieillir »

Arrêté du 15 juillet 2005 portant approbation des statuts d'un organisme mentionné à l'article L. 723-5 du code rural

Arrêté du 26 juillet 2005 portant homologation de la liste des vins tranquilles à appellation d'origine contrôlée visée à l'article R. 641-94 du code rural

Arrêté du 8 juillet 2005 portant ouverture en 2006 des concours externe, interne et troisième concours de recrutement de rédacteurs territoriaux

Arrêté du 15 juillet 2005 portant renouvellement de l'habilitation d'un centre à assurer la formation au diplôme d'Etat de professeur de danse

Arrêté du 25 juillet 2005 portant attribution à titre de dotation au profit de l'Académie de France à Rome d'un ensemble immobilier domanial sis à Rome (Italie)

Arrêté du 26 juillet 2005 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine

Décret n°2005-985 du 10 août 2005 relatif au groupement d'intérêt public constitué en application de l'article 3 de la loi n° 99-210 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie.

Arrêté du 2 août 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des salariés du champagne, avenant régional complétant la convention collective nationale du travail des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France (n 1384)

Arrêté du 2 août 2005 portant extension d'un accord professionnel national conclu dans le secteur des industries des panneaux à base de bois

Arrêté du 2 août 2005 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de la céramique (n° 1558)

Arrêté du 2 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des cabinets d'avocats (n° 1000)

Arrêté du 2 août 2005 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France (n° 493)

Arrêté du 2 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boyauderie (n° 1543)

Arrêté du 2 août 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de la distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers (n° 1408)

Arrêté du 2 août 2005 portant extension d'un accord national professionnel dans divers secteurs des industries du bois et de l'importation des bois

Arrêté du 2 août 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des personnels des centres sociaux et socioculturels (n° 1261)

Arrêté du 2 août 2005 portant extension d'un avenant à l'accord national professionnel portant création de l'OPCA-FORMAPAP dans les industries et le commerce des pâtes, papiers et cartons

Arrêté du 3 août 2005 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454)

Arrêté du 3 août 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport (n° 16)

Arrêté du 3 août 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des services d'eau et d'assainissement (n 2147)

Arrêté du 3 août 2005 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique (n° 998)

Arrêté du 3 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des avocats salariés (n° 1850)

Arrêté du 3 août 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des prothésistes dentaires et laboratoires de prothèses dentaires (n° 993)

Arrêté du 3 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des prothésistes dentaires et laboratoires de prothèses dentaires (n° 993)

Arrêté du 3 août 2005 portant extension d'un avenant à un accord national dans le secteur des entreprises du bois de moins de dix salariés

Arrêté du 3 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) (n° 843)

Arrêté du 3 août 2005 portant extension d'un accord régional (PACA) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture (n° 2332)

Arrêté du 3 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises de vente à distance

Arrêté du 3 août 2005 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du travail temporaire

Arrêté du 3 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge (n° 1813)

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie industrielle

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la miroiterie, de la transformation et du négoce du verre

Avis relatif à l'extension d'un avenant portant modification de l'annexe II de la convention collective nationale des mareyeurs-expéditeurs

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la navigation de plaisance

Avis relatif à l'extension d'avis d'interprétation rendus par la Commission nationale paritaire d'interprétation concernant les annexes de la convention collective nationale des entreprises de propreté

Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques

Avis relatif à l'extension d'un protocole d'accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des sucreries, sucreries-distilleries et raffineries de sucre

Avis relatif à l'extension d'un protocole d'accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des sucreries, sucreries-distilleries et raffineries de sucre

Avis relatif à l'extension d'un protocole d'accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des sucreries, sucreries-distilleries et raffineries de sucre

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère

Arrêté du 28 juillet 2005 portant nomination à la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud, représentant le ministre délégué à l'aménagement du territoire

Arrêté du 25 juillet 2005 conférant un grade d'officier de réserve au titre de l'article 9 de la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense

Arrêté du 21 juillet 2005 portant détachement (agents diplomatiques et consulaires)

Arrêté du 6 juillet 2005 portant nomination (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêtés du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail)

Arrêté du 20 juillet 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

Arrêté du 28 juillet 2005 portant fin de détachement (inspection du travail)

Arrêté du 28 juillet 2005 portant promotion (inspection du travail)

Arrêté du 11 juillet 2005 portant nomination au conseil d'administration de la société anonyme d'économie mixte nationale Bibracte

Arrêté du 26 juillet 2005 portant nomination au comité consultatif du secteur financier

Arrêté du 28 juillet 2005 portant nomination de membres auprès de la commission des marchés publics de l'Etat

Arrêté du 28 juillet 2005 portant nomination d'une déléguée départementale de l'action sociale

Arrêté du 28 juillet 2005 portant nomination d'une déléguée départementale de l'action sociale

Arrêté du 28 juillet 2005 portant inscription à un tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines

Arrêté du 4 août 2005 portant nomination de commissaires du Gouvernement auprès de la Cour de discipline budgétaire et financière

Arrêté du 1er juillet 2005 portant attribution du diplôme de master of science de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications

Arrêté du 1er juillet 2005 portant attribution du diplôme de master of science de l'Institut national des télécommunications

Arrêté du 29 juillet 2005 portant nomination au conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications

Arrêté du 30 juillet 2005 établissant le tableau d'avancement de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

Arrêté du 30 juillet 2005 portant promotion (administrateurs des postes et télécommunications hors classe)

Arrêté du 6 juillet 2005 portant nomination au conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Arrêté du 8 juillet 2005 portant nomination (directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux)

Arrêté du 29 juillet 2005 portant nomination d'un membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

Arrêté du 7 juillet 2005 portant nomination des membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles

Arrêté du 29 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 14 février 2001 portant nomination au conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public

Arrêté du 28 juillet 2005 portant cessation de fonctions du directeur du cabinet du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie

Arrêté du 28 juillet 2005 portant désignation du directeur du cabinet du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie