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Décret n°2025-784 du 6 août 2025

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Chapitre III

Dispositions modifiant divers décrets relatifs au secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense

8 — 9

JORF n°0183 du 8 août 2025

Chapitre II : Dispositions modifiant le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Article 4 : Modification d’une disposition d’organisation centrale

Résumé Ce décret change une règle qui organise le ministère de la Défense.
Mots-clés : Décret Organisation Ministère

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2009-1178 du 5 octobre 2009 > > Art. 1 > >

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1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 2 du décret d'organisation du ministère de la Défense

Résumé Le nouveau décret change une règle dans le texte qui organise le ministère de la Défense.
Mots-clés : décret organisation défense modification

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2009-1178 du 5 octobre 2009 > > Art. 2 > >

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1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 3 du décret d'organisation des services centraux

Résumé Ce nouveau texte corrige une règle déjà présente dans un ancien décret qui organise le ministère des armées.
Mots-clés : Décret Organisation administrative Ministère

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2009-1178 du 5 octobre 2009 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de l’article 4 du décret 2009‑1178

Résumé Le nouveau décret annule l’article 4 du texte précédent qui organisait le ministère de la défense.
Mots-clés : Décret Abrogation Ministère de la défense Administration centrale

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°2009-1178 du 5 octobre 2009 > > Art. 4 > >

1 version

1 abrogé