Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications apportées à un ancien décret
Résumé. Ce texte modifie un article d’un ancien décret relatif au secrétariat général pour l’administration du ministère des Armées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-870 du 15 juillet 2009Art. 2 → Version 5
- Décret n°2009-870 du 15 juillet 2009Art. 2
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1 modifié