JORF n°0168 du 16 juillet 2024

Décret n°2024-821 du 15 juillet 2024

Le Premier ministre,

Sur le rapport de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 141-4, R. 141-5 à R. 141-22 ;

Le Conseil d'Etat (section de l'intérieur) entendu,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Une règle du Code du sport a été changée, mais on ne sait pas en quoi.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R141-6 > >

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du code du sport

Résumé L'article modifie une règle du code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R141-7 > >

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Dispositions du Code du Sport

Résumé Il a changé des règles du sport pour les rendre plus actuelles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R141-8 > >

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Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport

Résumé Le texte modifie des règles sur le sport mais sans préciser lesquelles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R141-10 > >

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Article 5

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Modification des dispositions du Code du sport

Résumé L'article R141-12 du Code du sport a été mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R141-12 > >

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Article 6

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Modification des dispositions relatives aux sanctions en matière de dopage

Résumé Les sanctions pour le dopage sont plus sévères et les procédures plus claires.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R141-13 > >

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Article 7

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Création d'une nouvelle disposition du Code du sport

Résumé Un nouvel article de loi est créé dans le Code du sport.

A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R141-13-1 > >

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Article 8

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du code du sport

Résumé Un décret change une règle du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R141-16 > >

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Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Cet article change quelque chose dans les règles du sport

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R141-21 > >

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Article 10

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Un décret a changé une règle du Code du sport pour mieux l'adapter.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R141-22 > >

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Article 11

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des nouvelles dispositions de l'article R. 141-10 du code du sport

Résumé Après le 15 juillet 2024, les nominations seront régies par les nouvelles règles du code du sport.

Les dispositions de l'article R. 141-10 du code du sport dans leur version résultant du présent décret sont applicables aux nominations postérieures à l'entrée en vigueur du présent décret.

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Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution du décret par la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Résumé La ministre des sports mettra en œuvre le décret et le publiera.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 15 juillet 2024.

Gabriel Attal

Par le Premier ministre :

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Amélie Oudéa-Castéra