Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création, modification et abrogation d'articles dans le Code du sport
Résumé. Certaines règles du Code du sport sont ajoutées, modifiées ou supprimées.
A créé les dispositions suivantes :
Code du sportArt. R131-28-1 → Version 1Code du sportArt. R131-28-2 → Version 1Code du sportArt. R131-28-3 → Version 1
- Code du sport.Art. R131-28-1, Art. R131-28-2, Art. R131-28-3
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. R131-25 → Version 3Code du sportArt. R131-26 → Version 2Code du sportArt. R131-27 → Version 2Code du sportArt. R131-28 → Version 2Code du sportArt. R131-29 → Version 2Code du sportArt. R131-30 → Version 2
- Code du sport.Art. R131-25, Art. R131-26, Art. R131-27, Art. R131-28, Art. R131-29, Art. R131-30
A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportArt. R131-31 → Version 2
- Code du sport.Art. R131-31
A créé les dispositions suivantes :
Code du sportArt. R131-26-1 → Version 1Code du sportArt. R131-26-2 → Version 1Code du sportArt. R131-26-3 → Version 1
- Code du sport.Art. R131-26-1, Art. R131-26-2, Art. R131-26-3