Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de divers arrêtés et décrets
Résumé. Ce texte modifie des règles dans plusieurs documents officiels.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 juillet 1996Art. 1 → Version 2Arrêté du 11 août 2016Art. 8 → Version 2Arrêté du 11 août 2016Art. 18 → Version 4Arrêté du 16 février 2018Art. 8 → Version 2Arrêté du 16 février 2018Art. 18 → Version 4Arrêté du 5 juin 2019Art. 8 → Version 2Arrêté du 5 juin 2019Art. 18 → Version 4
- Arrêté du 17 juillet 1996Art. 1
- Arrêté du 11 août 2016Art. 8, Art. 18
- Arrêté du 16 février 2018Art. 8, Art. 18
- Arrêté du 5 juin 2019Art. 8, Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 décembre 1995Art. 1 → Version 2Arrêté du 17 mars 2008Art. Tableau des abréviations → Version 2Arrêté du 11 juin 2013Art. 1 → Version 2Arrêté du 19 juillet 2013Art. 1 → Version 2Arrêté du 19 décembre 2016Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 14 décembre 1995Art. 1
- Arrêté du 17 mars 2008Art. Tableau des abréviations
- Arrêté du 11 juin 2013Art. 1
- Arrêté du 19 juillet 2013Art. 1
- Arrêté du 19 décembre 2016Art. 1
- Arrêté du 19 décembre 2016
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 mars 2008Art. Annexe → Version 4
- Arrêté du 17 mars 2008Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2006-677 du 8 juin 2006Art. Annexe → Version 4
- Décret n°2006-677 du 8 juin 2006Art. Annexe
- DÉCRET n°2015-718 du 24 juin 2015
- Décret n°2020-961 du 31 juillet 2020
A modifié les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeArt. D200-4 → Version 6Code rural et de la pêche maritimeArt. D661-5 → Version 6Code rural et de la pêche maritimeArt. R661-13 → Version 4
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D200-4, Art. D661-5, Art. R661-13