Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret du 26 décembre 2019
Résumé. Cet article modifie des règles de 2019 sur l'enseignement supérieur en agriculture.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 1 → Version 2Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 2 → Version 2Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 3 → Version 3Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 4 → Version 2Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 5 → Version 2Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 6 → Version 2Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 7 → Version 2Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 8 → Version 2Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 9 → Version 2Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 11 → Version 2Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 12 → Version 2Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 22 → Version 2Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 23 → Version 2Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 24 → Version 2Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 26 → Version 2Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 27 → Version 2Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Sct. Chapitre III : Dispositions communes aux conseils de l'institut
- Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019
- Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11, Art. 12, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 26, Art. 27, Sct. Chapitre III : Dispositions communes aux conseils de l'institut