Annexes | Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021

Annexe 1

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation du texte officiel

Résumé. Vous pouvez lire le décret complet avec ses images sur un site officiel.

BCY

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

1 version

Annexe 2

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation des extraits du Journal officiel

Résumé. Pour voir le texte complet avec images, allez sur le site du Journal officiel.

ECM

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

1 version

Annexe 3

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation du texte intégral d'un décret

Résumé. Vous pouvez lire le texte complet du décret avec ses images sur le site du Journal officiel électronique.

CPL

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

1 version

Annexe 4

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accès au document officiel via un lien

Résumé. On peut lire le document complet avec ses images en cliquant sur un lien.

SPA

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

1 version

Annexe 5

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Référence au Journal officiel électronique authentifié

Résumé. Pour voir le texte complet avec les images, allez sur le site officiel.

PDP

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

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Article Annexe 6

Abrogé14 juillet 2024

Créé le 2 décembre 2023

RGA

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

1 version

Annexe 7

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Référence au Journal Officiel Électronique pour la consultation du texte intégral

Résumé. Vous pouvez lire tout le texte du décret avec les images sur le site officiel.

VNS

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

1 version

Annexe 8

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accès au texte officiel en ligne

Résumé. Vous pouvez lire tout le texte de cette annexe en ligne.

VEL

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

1 version

Annexe 9

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation de l'extrait du Journal Officiel Électronique Authentifié

Résumé. Vous pouvez voir le texte complet avec les images sur le site officiel.

ELA

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

1 version

Annexe 10

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation des textes officiels en ligne

Résumé. Vous pouvez lire le texte complet du décret avec ses images et annexes sur le site du Journal officiel en ligne.

LGN

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

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Annexe 11

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation des textes réglementaires

Résumé. Cliquez sur le lien pour voir le texte complet du décret avec des images.

VER

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

1 version

Annexe 12

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation du texte intégral avec images

Résumé. Le décret complet est accessible en ligne avec ses images.

DEF

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

1 version

Annexe 13

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accès au texte du décret n°2021-1397

Résumé. Vous pouvez lire le décret complet avec images sur le site officiel.

YDM

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

1 version

Annexe 14

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annexe 14 du décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021

Résumé. L'annexe permet de lire le texte complet du décret en ligne.

AQC

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

1 version

Annexe 15

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Procédure de consultation du texte du Journal officiel

Résumé. Vous pouvez lire le texte complet du décret avec ses images en cliquant sur le lien donné.

STA

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

1 version

Annexe 16

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accès au texte complet du décret

Résumé. Vous pouvez lire tout le texte du décret avec images sur le site officiel.

LBO

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

1 version

Annexe 17

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accès aux textes officiels

Résumé. Pour lire tout le texte et voir les images, cliquez sur le lien vers le Journal officiel sur le site de Légifrance.

NPA

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

1 version

Annexe 18

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation du texte intégral avec ses images

Résumé. Vous pouvez voir le texte complet avec ses images sur le site officiel.

NIC

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

1 version

Annexe 19

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation du texte intégral du décret

Résumé. Le décret peut être lu en entier et avec ses images sur Internet.

MRS

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

1 version

Annexe 20

Créé le 2 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation du texte complet avec images

Résumé. Le texte complet avec les images est disponible en ligne.

LIL

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=nFdlOvbTudZloeECzvlFiKX6RWgPfNc5uraO64WTc6E=

1 version

Annexe 21

Créé le 25 avril 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation de textes officiels relatifs aux invalides

Résumé. On peut lire les documents sur les personnes invalides en ligne sur un site officiel sécurisé.

Invalides

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 96 du 24 avril 2024 accessible à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=6Lkrex4moep4Y6CQalL3dGOhrN4FcEKuXTAQRsVaHPI=.

1 version

Annexe 22

Créé le 25 avril 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultez l'intégralité du décret

Résumé. Pour voir le texte complet avec les images, allez sur le Journal officiel n° 96 du 24 avril 2024.

Concorde

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 96 du 24 avril 2024 accessible à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=6Lkrex4moep4Y6CQalL3dGOhrN4FcEKuXTAQRsVaHPI=.

1 version

Annexe 23

Créé le 25 avril 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation des documents relatifs à La Villette Oly

Résumé. Pour tout voir, cliquez sur le lien pour accéder au texte complet avec les images.

La Villette Oly

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 96 du 24 avril 2024 accessible à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=6Lkrex4moep4Y6CQalL3dGOhrN4FcEKuXTAQRsVaHPI=.

1 version

Annexe 24

Créé le 25 avril 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation des documents officiels

Résumé. Pour lire le décret complet avec les images, allez sur le site du Journal officiel électronique authentifié.

La Villette Para

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 96 du 24 avril 2024 accessible à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=6Lkrex4moep4Y6CQalL3dGOhrN4FcEKuXTAQRsVaHPI=.

1 version

Annexe 25

Créé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Information sur la consultation du texte intégral du Journal officiel

Résumé. Vous pouvez lire le texte complet de l'article avec ses images sur le site du Journal officiel.

JARDIN DARCY, DIJON
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0125 du 31 mai 2024 accessible à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=BcGy0u1SJOw1a5LLgHJIFqM-j7ocOAKHUZTY7AMRhSg=

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Annexe 26

Créé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Identification d'un centre sportif

Résumé. Le centre sportif 'CENTRE ATHLETICA' à 'EAUBONNE' est nommé et un lien est fourni pour voir le texte complet avec les images.

CENTRE ATHLETICA, EAUBONNE
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0125 du 31 mai 2024 accessible à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=BcGy0u1SJOw1a5LLgHJIFqM-j7ocOAKHUZTY7AMRhSg=

1 version

Annexe 27

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accès au texte intégral du décret du 27 octobre 2021

Résumé. L'annexe 27 dit où lire le décret complet avec des images.

ANNEXE 27
TROCADÉRO, PARIS

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 28

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Localisation du site de célébration à Paris

Résumé. L'annexe 28 montre où est le site de célébration à Paris.

ANNEXE 28
SITE DE CÉLÉBRATION, PARIS

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 29

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Club de canoë-kayak de Torcy

Résumé. Ce document parle du club de canoë-kayak de Torcy et indique où le consulter en ligne.

ANNEXE 29
CLUB DE CANOË-KAYAK, TORCY

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 30

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Description du Parc Charles de Gaulle, Houilles

Résumé. L'article parle du Parc Charles de Gaulle à Houilles et indique comment obtenir plus d'informations.

ANNEXE 30
PARC CHARLES DE GAULLE, HOUILLES

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 31

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Détails sur l'île de loisirs de Saint-Quentin-en-Yvelines

Résumé. L'annexe 31 parle de l'île de loisirs de Saint-Quentin-en-Yvelines.

ANNEXE 31
ÎLE DE LOISIRS, SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 32

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation du texte intégral de l'Ancienne Poste Centrale de Versailles

Résumé. On peut lire tout le texte sur l'Ancienne Poste Centrale de Versailles sur le site du Journal officiel.

ANNEXE 32
ANCIENNE POSTE CENTRALE, VERSAILLES

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 33

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Lieu de loisirs à Étampes

Résumé. Cette annexe parle des détails de l'Île de loisirs à Étampes.

ANNEXE 33
ÎLE DE LOISIRS, ETAMPES

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 34

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Localisation du Parc Caillébotte à Colombes

Résumé. L'article parle du Parc Caillébotte à Colombes et dit comment voir le texte complet en ligne.

ANNEXE 34
PARC CAILLEBOTTE, COLOMBES

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 35

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Localisation du Haras du Jardy à Marnes-la-Coquette

Résumé. Le Haras du Jardy est à Marnes-la-Coquette et on peut lire le texte complet avec des images sur un site.

ANNEXE 35
HARAS DU JARDY, MARNES-LA-COQUETTE

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 36

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation de l'extrait du texte du Parc Stalingrad, Aubervilliers

Résumé. Le document complet sur le Parc Stalingrad à Aubervilliers est disponible en ligne.

ANNEXE 36
PARC STALINGRAD, AUBERVILLIERS

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 37

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Domaine Formige, Montfermeil

Résumé. L'annexe 37 parle du domaine Formige à Montfermeil et explique où trouver le texte complet avec des images.

ANNEXE 37
DOMAINE FORMIGE, MONTFERMEIL

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 38

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation de la place Jean-Jaurès à Montreuil

Résumé. L'article dit que la place Jean-Jaurès à Montreuil est nommée comme ça, et on peut lire le texte complet en ligne.

ANNEXE 38
PLACE JEAN-JAURÈS, MONTREUIL

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

1 version

Annexe 39

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Localisation du Parc des Oiseaux à Noisy-le-Grand

Résumé. L'article dit où trouver le Parc des Oiseaux à Noisy-le-Grand.

ANNEXE 39
PARC DES OISEAUX, NOISY-LE-GRAND

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 40

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réglementation spécifique du bassin de la Maltournée à Saint-Denis

Résumé. Il y a des règles spéciales pour le bassin de la Maltournée à Saint-Denis.

ANNEXE 40
BASSIN DE LA MALTOURNÉE, SAINT-DENIS

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 41

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Localisation du Parc de la Légion d'Honneur à Saint-Denis

Résumé. Le Parc de la Légion d'Honneur est à Saint-Denis et on peut lire le texte complet en ligne.

ANNEXE 41
PARC DE LA LÉGION D'HONNEUR, SAINT-DENIS

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

1 version

Annexe 42

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Plan du parc urbain de Tremblay-en-France

Résumé. Le parc urbain de Tremblay-en-France est visible en ligne avec un plan détaillé.

ANNEXE 42
PARC URBAIN, TREMBLAY-EN-FRANCE

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

1 version

Annexe 43

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Constitution de la SADV à Champigny-sur-Marne

Résumé. Une nouvelle SADV est créée à Champigny-sur-Marne et on peut la consulter en ligne.

ANNEXE 43
SADEV, CHAMPIGNY-SUR-MARNE

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

1 version

Annexe 44

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Complexe Sportif Pierre de Coubertin, Garges-les-Gonesses

Résumé. L'annexe 44 parle du complexe sportif Pierre de Coubertin à Garges-les-Gonesses, avec des références à un document officiel.

ANNEXE 44
COMPLEXE SPORTIF PIERRE DE COUBERTIN, GARGES-LES-GONESSE

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

1 version

Annexe 45

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accès à l'annexe 45 de la Plage du Prado Sud, Marseille

Résumé. Pour voir le document de la plage du Prado Sud, consultez le Journal officiel en ligne.

ANNEXE 45
PLAGE DU PRADO SUD, MARSEILLE

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

1 version

Annexe 46

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Détails sur le complexe sportif Michel Vautrot à Besançon

Résumé. L'annexe 46 parle du complexe sportif Michel Vautrot à Besançon et où trouver le document officiel.

ANNEXE 46
COMPLEXE SPORTIF MICHEL VAUTROT, BESANÇON

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

1 version

Annexe 47

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Description du Domaine du Château de Vizille

Résumé. Cette annexe parle du domaine du château de Vizille et donne un lien pour voir le texte complet avec des images.

ANNEXE 47
DOMAINE DU CHÂTEAU DE VIZILLE, VIZILLE

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 48

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Localisation du Parvis Neptune à Nantes

Résumé. Le Parvis Neptune à Nantes est un lieu important mentionné dans un document officiel, et vous pouvez voir le document complet en ligne.

ANNEXE 48
PARVIS NEPTUNE, NANTES

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 49

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Description de la Plage Verte à Saint-Brevin-les-Pins

Résumé. Pour voir le texte complet de la description de la Plage Verte à Saint-Brevin-les-Pins, allez sur le site officiel.

ANNEXE 49
PLAGE VERTE, SAINT-BREVIN-LES-PINS

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 50

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Zone de Loisirs, Amnéville

Résumé. Cette annexe explique comment utiliser la zone de loisirs à Amnéville et où trouver plus d'infos.

ANNEXE 50
ZONE DE LOISIRS, AMNEVILLE

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

1 version

Annexe 51

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Localisation et consultation du document de la Maison des Sports d'Hagueneau

Résumé. Vous pouvez lire le document complet de la Maison des Sports d'Hagueneau sur le site internet.

ANNEXE 51
MAISON DES SPORTS, HAGUENEAU

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 52

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Description du Parc de Blossac à Poitiers

Résumé. Pour lire tout le texte sur le Parc de Blossac à Poitiers, allez sur le site officiel.

ANNEXE 52
PARC DE BLOSSAC, POITIERS

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 53

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Localisation de la Place des Arts à Belfort

Résumé. Cet article dit où se trouve la Place des Arts à Belfort.

ANNEXE 53
PLACE DES ARTS, BELFORT

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 54

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réglementation spécifique de la Plage du Bourg, Saint-Anne

Résumé. Les règles pour profiter de la Plage du Bourg à Saint-Anne sont expliquées ici.

ANNEXE 54
PLAGE DU BOURG, SAINT-ANNE

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 55

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Point de Teahupo'o

Résumé. Cet article parle de la pointe de Teahupo'o et donne un lien pour voir plus de détails avec des images.

ANNEXE 55
POINTE DE TEAHUPO'O, TEAHUPO'O

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 56

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation de l'annexe de l'Institut National du Sport, de l'Exercice et de la Performance

Résumé. Vous pouvez lire l'annexe 56 avec toutes ses images en ligne sur le Journal officiel.

ANNEXE 56
INSEP, PARIS

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 57

Créé le 24 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions spécifiques concernant le Village Olympique et Paralympique à Saint-Denis

Résumé. Cet article parle des règles pour le Village Olympique à Saint-Denis et dit où lire le texte complet.

ANNEXE 57
VILLAGE OLYMPIQUE ET PARALYMPIQUE, SAINT-DENIS

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=

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Annexe 58

Créé le 14 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation du Journal officiel électronique pour un texte spécifique

Résumé. Vous pouvez lire la version complète d'un document sur le site officiel en utilisant le lien donné.

RGA OLY

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 166 du 13 juillet 2024, texte n° 9, accessible à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=uhByRBB_dEZgAFvfn-za0_JM530GUFJ9awgXQ4O_4Uw=

1 version

Annexe 59

Créé le 14 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation du texte complet avec images

Résumé. On peut lire le texte complet avec images en cliquant sur un lien.

RGA PARA

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 166 du 13 juillet 2024, texte n° 9, accessible à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=uhByRBB_dEZgAFvfn-za0_JM530GUFJ9awgXQ4O_4Uw=

1 version

Annexe 60

Créé le 14 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Site de célébration Para, Paris

Résumé. Cet article indique où se trouve la célébration Para à Paris.

SITE DE CÉLÉBRATION PARA, PARIS

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 166 du 13 juillet 2024, texte n° 9, accessible à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=uhByRBB_dEZgAFvfn-za0_JM530GUFJ9awgXQ4O_4Uw=

1 version

Annexe 61

Créé le 14 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accès aux extraits du Journal officiel électronique

Résumé. Pour lire le texte complet avec les images, allez sur le site du Journal officiel électronique.

STA PARA

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 166 du 13 juillet 2024, texte n° 9, accessible à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=uhByRBB_dEZgAFvfn-za0_JM530GUFJ9awgXQ4O_4Uw=

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Annexe 62

Créé le 14 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Description du complexe sportif Île-des-Vannes Oly

Résumé. Le décret décrit en détail le complexe sportif Île-des-Vannes Oly.

COMPLEXE SPORTIF ILE-DES-VANNES OLY

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 166 du 13 juillet 2024, texte n° 9, accessible à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=uhByRBB_dEZgAFvfn-za0_JM530GUFJ9awgXQ4O_4Uw=

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