JORF n°0253 du 29 octobre 2021

Article Annexe 57

Article Annexe 57

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions spécifiques concernant le Village Olympique et Paralympique à Saint-Denis

Résumé Cet article parle des règles pour le Village Olympique à Saint-Denis et dit où lire le texte complet.

ANNEXE 57
VILLAGE OLYMPIQUE ET PARALYMPIQUE, SAINT-DENIS

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=


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ANNEXE 57

VILLAGE OLYMPIQUE ET PARALYMPIQUE, SAINT-DENIS

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du

Journal officiel

électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=