Article Annexe 46
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Détails sur le complexe sportif Michel Vautrot à Besançon
Résumé L'annexe 46 parle du complexe sportif Michel Vautrot à Besançon et où trouver le document officiel.
ANNEXE 46
COMPLEXE SPORTIF MICHEL VAUTROT, BESANÇON
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0147 du 23 juin 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kK3KEkcuqBGeY8g1tgR6LPGCLfB30QVspZYFwUBb6ak=
1 version