En vigueur depuis le 25 avril 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Consultation des documents relatifs à La Villette Oly
Résumé. Pour tout voir, cliquez sur le lien pour accéder au texte complet avec les images.
La Villette Oly
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 96 du 24 avril 2024 accessible à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=6Lkrex4moep4Y6CQalL3dGOhrN4FcEKuXTAQRsVaHPI=.