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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications et créations d'articles dans le Code de l'éducation

Résumé. Cet article modifie des règles pour les étudiants en médecine et internes dans les écoles et hôpitaux militaires.

A créé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationSct. Paragraphe 1er : Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées
- Code de l'éducation
Sct. Paragraphe 1er : Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. R632-10 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-11 → Version 3Code de l'éducationArt. R632-24 → Version 4Code de l'éducationArt. R632-30 → Version 2Code de l'éducationSct. Sous-section 9 : Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées et aux internes des hôpitaux des arméesCode de l'éducationArt. R632-44 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-45 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-46 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-47 → Version 3Code de l'éducationArt. R632-48 → Version 4Code de l'éducationArt. R632-49 → Version 3Code de l'éducationArt. R632-50 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-51 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-52 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-53 → Version 4Code de l'éducationArt. R632-55 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-57 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-58 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-65 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-69 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-71 → Version 2Code de l'éducationArt. R633-24 → Version 2
- Code de l'éducation
Art. R632-10, Art. R632-11, Art. R632-24, Art. R632-30, Sct. Sous-section 9 : Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées et aux internes des hôpitaux des armées, Art. R632-44, Art. R632-45, Art. R632-46, Art. R632-47, Art. R632-48, Art. R632-49, Art. R632-50, Art. R632-51, Art. R632-52, Art. R632-53, Art. R632-55, Art. R632-57, Art. R632-58, Art. R632-65, Art. R632-69, Art. R632-71, Art. R633-24

A créé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationSct. Paragraphe 2 : Les dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées
- Code de l'éducation
Sct. Paragraphe 2 : Les dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées

A créé les dispositions suivantes :

Effets de cet article

modifie

modifie  Code de l'éducationart. R633-24 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. R632-71 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. R632-69 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. R632-65 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. R632-58 (Ab) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. R632-57 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. R632-55 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. R632-53 (V) → Version 4modifie  Code de l'éducationart. R632-49 (M) → Version 3modifie  Code de l'éducationart. R632-46 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. R632-45 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. R632-44 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. R632-30 (M) → Version 2modifie  Code de l'éducationart. R632-24 (V) → Version 4modifie  Code de l'éducationart. R632-11 (V) → Version 3modifie  Code de l'éducationart. R632-10 (V) → Version 2modifie  Code de l'éducationSous-section 9 : Les dispositions applicables a... (V) → Version 3

Historique des versions

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Sct. Paragraphe 1er : Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. R632-44-1, Art. R632-44-2, Art. R632-44-3

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. R632-10, Art. R632-11, Art. R632-24, Art. R632-30, Sct. Sous-section 9 : Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées et aux internes des hôpitaux des armées, Art. R632-44, Art. R632-45, Art. R632-46, Art. R632-47, Art. R632-48, Art. R632-49, Art. R632-50, Art. R632-51, Art. R632-52, Art. R632-53, Art. R632-55, Art. R632-57, Art. R632-58, Art. R632-65, Art. R632-69, Art. R632-71, Art. R633-24

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Sct. Paragraphe 2 : Les dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. R632-46-1, Art. R632-46-2