Décret n°2021-1156 du 7 septembre 2021

Article 2

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Article 2

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Sct. Paragraphe 1er : Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. R632-44-1, Art. R632-44-2, Art. R632-44-3

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. R632-10, Art. R632-11, Art. R632-24, Art. R632-30, Sct. Sous-section 9 : Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées et aux internes des hôpitaux des armées, Art. R632-44, Art. R632-45, Art. R632-46, Art. R632-47, Art. R632-48, Art. R632-49, Art. R632-50, Art. R632-51, Art. R632-52, Art. R632-53, Art. R632-55, Art. R632-57, Art. R632-58, Art. R632-65, Art. R632-69, Art. R632-71, Art. R633-24

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Sct. Paragraphe 2 : Les dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. R632-46-1, Art. R632-46-2

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Modification des règles pour les élèves médecins et internes militaires

Résumé. Un décret modifie les règles pour les élèves médecins et internes des hôpitaux des armées, notamment leur choix de spécialité et leur affectation.

A créé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationSct. Paragraphe 1er : Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées
- Code de l'éducation
Sct. Paragraphe 1er : Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. R632-10 : Inscription des étudiants en médecine au troisième cycle
→ Version 2 : Mise à jour de la référence d'article et d'alinéa
Code de l'éducationArt. R632-11 : Changement de spécialité en troisième cycle des études de médecine
→ Version 3 : Révision des références législatives et procédurales concernant le changement de spécialité
Code de l'éducationArt. R632-24 : Obtention du diplôme de docteur en médecine
→ Version 4 : Modification de la liste des États éligibles
- Code de l'éducation
Art. R632-10, Art. R632-11, Art. R632-24, Art. R632-30, Sct. Sous-section 9 : Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées et aux internes des hôpitaux des armées, Art. R632-44, Art. R632-45, Art. R632-46, Art. R632-47, Art. R632-48, Art. R632-49, Art. R632-50, Art. R632-51, Art. R632-52, Art. R632-53, Art. R632-55, Art. R632-57, Art. R632-58, Art. R632-65, Art. R632-69, Art. R632-71, Art. R633-24

A créé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationSct. Paragraphe 2 : Les dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées
- Code de l'éducation
Sct. Paragraphe 2 : Les dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées

A créé les dispositions suivantes :

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