Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles pour les élèves médecins et internes militaires
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationSct. Paragraphe 1er : Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. R632-44-1, Art. R632-44-2, Art. R632-44-3
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour de la référence d'article et d'alinéaCode de l'éducationArt. R632-11 : Changement de spécialité en troisième cycle des études de médecine
→ Version 3 : Révision des références législatives et procédurales concernant le changement de spécialitéCode de l'éducationArt. R632-24 : Obtention du diplôme de docteur en médecine
→ Version 4 : Modification de la liste des États éligibles
- Code de l'éducationArt. R632-10, Art. R632-11, Art. R632-24, Art. R632-30, Sct. Sous-section 9 : Les dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées et aux internes des hôpitaux des armées, Art. R632-44, Art. R632-45, Art. R632-46, Art. R632-47, Art. R632-48, Art. R632-49, Art. R632-50, Art. R632-51, Art. R632-52, Art. R632-53, Art. R632-55, Art. R632-57, Art. R632-58, Art. R632-65, Art. R632-69, Art. R632-71, Art. R633-24
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationSct. Paragraphe 2 : Les dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées
A créé les dispositions suivantes :