A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. R631-1-1 → Version 1Code de l'éducationArt. R631-1-2 → Version 1Code de l'éducationArt. R631-1-3 → Version 1
- Code de l'éducationArt. R631-1-1, Art. R631-1-2, Art. R631-1-3
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Section 1 : Modalités d'accès aux formations de médecineCode de l'éducationde pharmacieCode de l'éducationd'odontologie et de maïeutiqueCode de l'éducationSct. Sous-section 1 : Parcours de formation antérieurs dans l'enseignement supérieurCode de l'éducationSct. Sous-section 2 : Conditions et modalités d'admissionCode de l'éducationSct. Sous-section 3 : Accès aux formations de médecineCode de l'éducationde pharmacieCode de l'éducationd'odontologie et de maïeutique pour les personnes titulaires de titres ou diplômes validés à l'étranger ou pour les personnes ayant accompli des études en vue de ces diplômes
- Code de l'éducationSct. Section 1 : Modalités d'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique, Sct. Sous-section 1 : Parcours de formation antérieurs dans l'enseignement supérieur, Sct. Sous-section 2 : Conditions et modalités d'admission, Sct. Sous-section 3 : Accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour les personnes titulaires de titres ou diplômes validés à l'étranger ou pour les personnes ayant accompli des études en vue de ces diplômes
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Paragraphe 1 : OrganisationCode de l'éducationSct. Paragraphe 2 : Admission à poursuivre des étudesCode de l'éducationSct. Paragraphe 1 : Modalités généralesCode de l'éducationSct. Paragraphe 2 : Modalités applicables aux étudiants qui souhaitent se réorienter
- Code de l'éducationSct. Paragraphe 1 : Organisation, Sct. Paragraphe 2 : Admission à poursuivre des études, Sct. Paragraphe 1 : Modalités générales, Sct. Paragraphe 2 : Modalités applicables aux étudiants qui souhaitent se réorienter
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. R631-1-4 → Version 1Code de l'éducationArt. R631-1-5 → Version 1
- Code de l'éducationArt. R631-1-4, Art. R631-1-5
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. R631-1 → Version 1
- Code de l'éducationArt. R631-1
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Sous-section 4 : Modalités de la régulationCode de l'éducationArt. R631-1-6 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 5 : Dispositions applicables aux élèves des écoles du service de santé des arméesCode de l'éducationArt. R631-1-7 → Version 1Code de l'éducationArt. R631-1-8 → Version 1Code de l'éducationArt. R631-1-9 → Version 1Code de l'éducationArt. R631-1-10 → Version 1Code de l'éducationArt. R631-1-11 → Version 1Code de l'éducationArt. R631-1-12 → Version 1
- Code de l'éducationSct. Sous-section 4 : Modalités de la régulation , Art. R631-1-6, Sct. Sous-section 5 : Dispositions applicables aux élèves des écoles du service de santé des armées , Art. R631-1-7, Art. R631-1-8, Art. R631-1-9, Art. R631-1-10, Art. R631-1-11, Art. R631-1-12