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Suppression des règles sur les conseillers de l'enseignement technologique
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Code de l'éducationArt. D335-39 : Missions des conseillers de l'enseignement technologique
→ Version 2
- Code de l'éducationSct. Section 4 : Les conseillers de l'enseignement technologique., Art. D335-38, Art. D335-39, Art. D335-40, Art. D335-41, Art. D335-42, Art. D335-43, Art. D335-44, Art. D335-45, Art. D335-46, Art. D335-47