Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des modalités de vote pour les masseurs-kinésithérapeutes
Résumé. Les masseurs-kinésithérapeutes peuvent voter par correspondance ou en ligne, mais le vote en ligne empêche tout autre moyen de vote.
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R4321-36-1 : Règles du vote électronique pour les masseurs-kinésithérapeutes
- Code de la santé publiqueArt. R4321-36-1
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R4321-34 : Élections des conseils de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
→ Version 2 : Ajout de règles électorales et révision du classement des membresCode de la santé publiqueArt. R4321-36 : Modalités de vote pour les masseurs-kinésithérapeutes
→ Version 2 : Modification d’articles distincts
→ Version 2 : Ajout de règles électorales et révision du classement des membresCode de la santé publiqueArt. R4321-36 : Modalités de vote pour les masseurs-kinésithérapeutes
→ Version 2 : Modification d’articles distincts
- Code de la santé publiqueArt. R4321-34, Art. R4321-36
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