Décret n°2016-692 du 27 mai 2016

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 90-269 du 21 mars 1990

Art. 16, Art. 17, Art. 1, Art. 2, Art. 7, Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 90-269 du 21 mars 1990

Art. 20

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Modification des règles de l'Institut de physique du globe

Résumé. Le décret modifie les règles de fonctionnement de l'Institut de physique du globe de Paris, notamment en changeant les compétences du directeur et les procédures disciplinaires.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 90-269 du 21 mars 1990Art. 20 → Version 3
- Décret n° 90-269 du 21 mars 1990
Art. 20

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