A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. R632-51 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-52 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-53 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-54 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-55 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-56 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-57 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 10 : Les dispositions applicables aux assistants des hôpitaux des arméesCode de l'éducationArt. R632-58 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-59 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-60 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 11 : Les dispositions applicables aux collectivités ultramarines de droit communCode de l'éducationArt. R632-61 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-62 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-63 → Version 1
-Code de l'éducationArt. R632-51, Art. R632-52, Art. R632-53, Art. R632-54, Art. R632-55, Art. R632-56, Art. R632-57, Sct. Sous-section 10 : Les dispositions applicables aux assistants des hôpitaux des armées, Art. R632-58, Art. R632-59, Art. R632-60, Sct. Sous-section 11 : Les dispositions applicables aux collectivités ultramarines de droit commun, Art. R632-61, Art. R632-62, Art. R632-63
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Section 3 : Le troisième cycle des études de médecineCode de l'éducationSct. Sous-section 1 : Les conditions d'accès par les épreuves classantes nationales et les modalités d'intégration dans le troisième cycle des études de médecineCode de l'éducationArt. R632-1 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-2 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-3 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-4 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-5 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-6 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-7 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-8 → Version 3Code de l'éducationArt. R632-9 → Version 3Code de l'éducationSct. Sous-section 2 : L'inscription à la spécialitéCode de l'éducationArt. R632-10 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-11 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 3 : L'organisation géographique de la formation du troisième cycle des études de médecineCode de l'éducationArt. R632-12 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-13 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-14 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-15 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-16 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 4 : L'organisation pédagogique de la formation du troisième cycle des études de médecineCode de l'éducationArt. R632-17 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-18 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-19 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-20 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-21 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-22 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-23 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-24 → Version 3Code de l'éducationArt. R632-25 → Version 2Code de l'éducationSct. Sous-section 5 : Les modalités de la formation du troisième cycle des études de médecineCode de l'éducationArt. R632-26 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-27 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-28 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-29 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-30 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-31 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-32 → Version 3Code de l'éducationArt. R632-33 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-34 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-35 → Version 3Code de l'éducationArt. R632-36 → Version 2Code de l'éducationSct. Sous-section 6 : Les modalités d'évaluation de la formation de troisième cycle des études de médecineCode de l'éducationArt. R632-37 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-38 → Version 2Code de l'éducationArt. R632-39 → Version 2Code de l'éducationSct. Sous-section 7 : La réorientationCode de l'éducationArt. R632-40 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-41 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 8 : La rechercheCode de l'éducationArt. R632-42 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-43 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 9 : Les dispositions applicables aux internes des hôpitaux des arméesCode de l'éducationArt. R632-44 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-45 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-46 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-47 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-48 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-49 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-50 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-51 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-52 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-53 → Version 2Code de l'éducationSct. Sous-section 10 : Les dispositions applicables aux assistants des hôpitaux des arméesCode de l'éducationArt. R632-54 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-55 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-56 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-57 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 11 : Les dispositions applicables aux collectivités ultramarines de droit communCode de l'éducationArt. R632-58 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-59 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-60 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 12 : L'accès aux formations du troisième cycle de médecine pour les médecins français ou ressortissants des autres Etats membres de l'Union européenneCode de l'éducationdes autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européenCode de l'éducationde la Confédération helvétique ou de la Principauté d'AndorreCode de l'éducationArt. R632-61 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-62 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-63 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 13 : L'accès aux formations du troisième cycle de médecine pour les médecins étrangers autres que les ressortissants des Etats membres de l'Union européenneCode de l'éducationdes autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européenCode de l'éducationde la Confédération helvétique ou de la Principauté d'AndorreCode de l'éducationArt. R632-64 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-65 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-66 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-67 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-68 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-69 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-70 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-71 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-72 → Version 1Code de l'éducationSct. Sous-section 14 : Les formations communesCode de l'éducationArt. R632-73 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-74 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-75 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-76 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-77 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-78 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-79 → Version 1Code de l'éducationSct. Section 4 : Le contrat d'engagement de service publicCode de l'éducationArt. R632-80 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-81 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-82 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-83 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-84 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-85 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-86 → Version 1Code de l'éducationArt. R632-87 → Version 1Code de l'éducationSct. Section 5 : Le contrat d'engagement de service public
-Code de l'éducationSct. Section 3 : Le troisième cycle des études de médecine, Sct. Sous-section 1 : Les conditions d'accès par les épreuves classantes nationales et les modalités d'intégration dans le troisième cycle des études de médecine, Art. R632-1, Art. R632-2, Art. R632-3, Art. R632-4, Art. R632-5, Art. R632-6, Art. R632-7, Art. R632-8, Art. R632-9, Sct. Sous-section 2 : L'inscription à la spécialité, Art. R632-10, Art. R632-11, Sct. Sous-section 3 : L'organisation géographique de la formation du troisième cycle des études de médecine, Art. R632-12, Art. R632-13, Art. R632-14, Art. R632-15, Art. R632-16, Sct. Sous-section 4 : L'organisation pédagogique de la formation du troisième cycle des études de médecine, Art. R632-17, Art. R632-18, Art. R632-19, Art. R632-20, Art. R632-21, Art. R632-22, Art. R632-23, Art. R632-24, Art. R632-25, Sct. Sous-section 5 : Les modalités de la formation du troisième cycle des études de médecine, Art. R632-26, Art. R632-27, Art. R632-28, Art. R632-29, Art. R632-30, Art. R632-31, Art. R632-32, Art. R632-33, Art. R632-34, Art. R632-35, Art. R632-36, Sct. Sous-section 6 : Les modalités d'évaluation de la formation de troisième cycle des études de médecine, Art. R632-37, Art. R632-38, Art. R632-39, Sct. Sous-section 7 : La réorientation, Art. R632-40, Art. R632-41, Sct. Sous-section 8 : La recherche, Art. R632-42, Art. R632-43, Sct. Sous-section 9 : Les dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées, Art. R632-44, Art. R632-45, Art. R632-46, Art. R632-47, Art. R632-48, Art. R632-49, Art. R632-50, Art. R632-51, Art. R632-52, Art. R632-53, Sct. Sous-section 10 : Les dispositions applicables aux assistants des hôpitaux des armées, Art. R632-54, Art. R632-55, Art. R632-56, Art. R632-57, Sct. Sous-section 11 : Les dispositions applicables aux collectivités ultramarines de droit commun, Art. R632-58, Art. R632-59, Art. R632-60, Sct. Sous-section 12 : L'accès aux formations du troisième cycle de médecine pour les médecins français ou ressortissants des autres Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre, Art. R632-61, Art. R632-62, Art. R632-63, Sct. Sous-section 13 : L'accès aux formations du troisième cycle de médecine pour les médecins étrangers autres que les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre, Art. R632-64, Art. R632-65, Art. R632-66, Art. R632-67, Art. R632-68, Art. R632-69, Art. R632-70, Art. R632-71, Art. R632-72, Sct. Sous-section 14 : Les formations communes, Art. R632-73, Art. R632-74, Art. R632-75, Art. R632-76, Art. R632-77, Art. R632-78, Art. R632-79, Sct. Section 4 : Le contrat d'engagement de service public, Art. R632-80, Art. R632-81, Art. R632-82, Art. R632-83, Art. R632-84, Art. R632-85, Art. R632-86, Art. R632-87, Sct. Section 5 : Le contrat d'engagement de service public