Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation du ministère de la défense
Résumé. Le décret modifie l'organisation de l'administration centrale du ministère de la défense en ajoutant et réorganisant plusieurs directions et services.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1178 du 5 octobre 2009Art. 1 : Organisation du ministère de la défense
→ Version 2
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- Décret n°2009-1178 du 5 octobre 2009Art. 1
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