DÉCRET n°2015-4 du 2 janvier 2015

Section 3 : Dispositions relatives à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la défense

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réorganisation du ministère de la défense

Résumé. Le décret réorganise les services et directions du ministère de la défense, ainsi que les organismes militaires et civils qui en dépendent.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation du ministère de la défense

Résumé. Le décret modifie l'organisation de l'administration centrale du ministère de la défense en ajoutant et réorganisant plusieurs directions et services.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des organismes militaires sous l'autorité du ministère de la défense

Résumé. L'article modifie la liste des organismes militaires relevant de l'administration centrale du ministère de la défense.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation des organismes civils du ministère de la défense

Résumé. Le décret modifie l'organisation des organismes civils du ministère de la défense et les textes qu'ils doivent contresigner.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le lundi 5 janvier 2015

Section 3 : Dispositions relatives à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la défense
Article 20
Article 21
Article 22