DÉCRET n°2015-1385 du 29 octobre 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°87-1099 du 30 décembre 1987

Art. 7

- Décret n°90-126 du 9 février 1990

Art. 12

- Décret n°91-843 du 2 septembre 1991

Art. 7

- Décret n°91-845 du 2 septembre 1991

Art. 7

- Décret n°91-855 du 2 septembre 1991

Art. 9

- Décret n°91-857 du 2 septembre 1991

Art. 8

- Décret n°92-364 du 1 avril 1992

Art. 7

- Décret n°92-851 du 28 août 1992

Art. 6

- Décret n°92-853 du 28 août 1992

Art. 5

- Décret n°92-855 du 28 août 1992

Art. 5

- Décret n°92-857 du 28 août 1992

Art. 7

- Décret n°92-867 du 28 août 1992

Art. 5

- Décret n°2003-676 du 23 juillet 2003

Art. 5

- Décret n°2012-1420 du 18 décembre 2012

Art. 5

- Décret n°2013-489 du 10 juin 2013

Art. 7

- DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014

Art. 5

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Allongement de la formation d'intégration des attachés stagiaires

Résumé. La durée de la formation d'intégration obligatoire pour les attachés stagiaires passe de cinq à dix jours.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°87-1099 du 30 décembre 1987Art. 7 : Nomination et formation des conseillers socio-éducatifs stagiaires
→ Version 2 : Allongement de la durée de la formation obligatoire
Décret n°90-126 du 9 février 1990Art. 12 → Version 5Décret n°91-843 du 2 septembre 1991Art. 7 : Nomination et formation des conseillers socio-éducatifs stagiaires
→ Version 2 : Allongement de la durée de la formation obligatoire
- Décret n°87-1099 du 30 décembre 1987
Art. 7
- Décret n°90-126 du 9 février 1990
Art. 12
- Décret n°91-843 du 2 septembre 1991
Art. 7
- Décret n°91-845 du 2 septembre 1991
Art. 7
- Décret n°91-855 du 2 septembre 1991
Art. 9
- Décret n°91-857 du 2 septembre 1991
Art. 8
- Décret n°92-364 du 1 avril 1992
Art. 7
- Décret n°92-851 du 28 août 1992
Art. 6
- Décret n°92-853 du 28 août 1992
Art. 5
- Décret n°92-855 du 28 août 1992
Art. 5
- Décret n°92-857 du 28 août 1992
Art. 7
- Décret n°92-867 du 28 août 1992
Art. 5
- Décret n°2003-676 du 23 juillet 2003
Art. 5
- Décret n°2012-1420 du 18 décembre 2012
Art. 5
- Décret n°2013-489 du 10 juin 2013
Art. 7
- DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014
Art. 5

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