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Allongement de la formation d'intégration des attachés stagiaires
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Allongement de la durée de la formation obligatoireDécret n°90-126 du 9 février 1990Art. 12 → Version 5Décret n°91-843 du 2 septembre 1991Art. 7 : Nomination et formation des conseillers socio-éducatifs stagiaires
→ Version 2 : Allongement de la durée de la formation obligatoire
- Décret n°87-1099 du 30 décembre 1987Art. 7
- Décret n°90-126 du 9 février 1990Art. 12
- Décret n°91-843 du 2 septembre 1991Art. 7
- Décret n°91-845 du 2 septembre 1991Art. 7
- Décret n°91-855 du 2 septembre 1991Art. 9
- Décret n°91-857 du 2 septembre 1991Art. 8
- Décret n°92-364 du 1 avril 1992Art. 7
- Décret n°92-851 du 28 août 1992Art. 6
- Décret n°92-853 du 28 août 1992Art. 5
- Décret n°92-855 du 28 août 1992Art. 5
- Décret n°92-857 du 28 août 1992Art. 7
- Décret n°92-867 du 28 août 1992Art. 5
- Décret n°2003-676 du 23 juillet 2003Art. 5
- Décret n°2012-1420 du 18 décembre 2012Art. 5
- Décret n°2013-489 du 10 juin 2013Art. 7
- DÉCRET n°2014-923 du 18 août 2014Art. 5