A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 2 → Version 3
- Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 2
1 version
1 modifié
Décret n°2012-96 du 26 janvier 2012
Chapitre II : Dispositions relatives aux enseignants associés ou invités dans certains établissements d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur régis par le décret n° 91-267 du 6 mars 1991
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 3 → Version 4
- Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 4 → Version 3
- Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 6-1 → Version 2
- Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 6-1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 8 → Version 4
- Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 9 → Version 3
- Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 11 → Version 2
- Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 11
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le mercredi 1 février 2012
Chapitre II : Dispositions relatives aux enseignants associés ou invités dans certains établissements d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur régis par le décret n° 91-267 du 6 mars 1991
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13