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Modification des conditions d'expérience professionnelle pour les enseignants associés
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 2
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Décret n°2012-96 du 26 janvier 2012
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 4
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 6-1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 8
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 9
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-267 du 6 mars 1991Art. 11
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En vigueur depuis le mercredi 1 février 2012