Créé le 31 octobre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Collioure ".
Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Collioure ".
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 31 octobre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Collioure ".
Cité par
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du jeudi 8 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1777 du 5 décembre 2011art. 2 : Abrogation du cahier des charges de l'AOC CabardèsDécret n°2011-1816 du 7 décembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation Côtes du Roussillon VillagesDécret n°2011-1817 du 7 décembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation 'Côtes du Roussillon'
En vigueur du dimanche 30 octobre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1389 du 26 octobre 2011art. 2 : Suppression de l'AOC Clairette du Languedoc
En vigueur du samedi 29 octobre 2011 au samedi 29 octobre 2011
En vigueur du vendredi 28 octobre 2011 au vendredi 28 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1364 du 24 octobre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation Clairette de Bellegarde
En vigueur du dimanche 25 septembre 2011 au jeudi 27 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1164 du 22 septembre 2011art. 2 : Remplacement de l'appellation Malepère par Cabardès
En vigueur du vendredi 1 juillet 2011 au samedi 24 septembre 2011
En vigueur du samedi 31 octobre 2009 au jeudi 30 juin 2011
Source : Légifrance
Art. 2
Décret n°2011-1826 du 7 décembre 2011
Abrogation du cahier des charges de l'AOC Cabardès
Décret n°2011-1777 du 5 décembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Côtes du Roussillon Villages
Décret n°2011-1816 du 7 décembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation 'Côtes du Roussillon'
Décret n°2011-1817 du 7 décembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Saint-Chinian et modification d'autres appellations viticoles
Décret n°2011-780 du 28 juin 2011 · art. 2
Remplacement de l'appellation Malepère par Cabardès
Décret n°2011-1164 du 22 septembre 2011 · art. 2
Suppression de l'AOC Clairette du Languedoc
Décret n°2011-1389 du 26 octobre 2011 · art. 2