Abrogé9 décembre 2011
Créé le 31 octobre 2009 · En vigueur du 8 décembre 2011 au 8 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Collioure ".
Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du jeudi 8 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1777 du 5 décembre 2011art. 2Décret n°2011-1816 du 7 décembre 2011art. 2Décret n°2011-1817 du 7 décembre 2011art. 2
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Collioure " ⏺
⏺
⏺
⏺.
En vigueur du dimanche 30 octobre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1389 du 26 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Collioure " ;…
― " Côtes du Roussillon " ;…
― " Côtes du Roussillon Villages " ;…
― " Cabardès " ⏺
⏺.
En vigueur du samedi 29 octobre 2011 au samedi 29 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1374 du 25 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Collioure " ;…
― " ⏺
⏺ Côtes du Roussillon " ;
― " Côtes du Roussillon Villages " ;…
― " Cabardès " ;…
― " Clairette du Languedoc ".…
En vigueur du vendredi 28 octobre 2011 au vendredi 28 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1364 du 24 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Collioure " ;
― " Fitou " ;
― " Côtes du Roussillon " ;
― " Côtes du Roussillon Villages
⏺ "⏺ ;
― "Cabardès" ;
― " Clairette du Languedoc ".
En vigueur du dimanche 25 septembre 2011 au jeudi 27 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1164 du 22 septembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― "Collioure" ;
― "Fitou" ;
― "Côtes du Roussillon" ;
― "Côtes du Roussillon Villages" ;
― " ⏺ Cabardès" ;
― "Clairette de Bellegarde" ;
― "Clairette du Languedoc".
En vigueur du vendredi 1 juillet 2011 au samedi 24 septembre 2011
Modifié parDécret n°2011-780 du 28 juin 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes : ― " Collioure " ; ― " Fitou " ; ― " Côtes du Roussillon " ; ― " Côtes du Roussillon Villages " ; ― " Malepère " ; ― " Cabardès " ; ― " Clairette de Bellegarde " ; ― " Clairette du Languedoc"⏺.
En vigueur du samedi 31 octobre 2009 au jeudi 30 juin 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― "Collioure" ;
― "Fitou" ;
― "Côtes du Roussillon" ;
― "Côtes du Roussillon Villages" ;
― "Malepère" ;
― "Cabardès" ;
― "Clairette de Bellegarde" ;
― "Clairette du Languedoc" ;
― "Saint-Chinian".