Décret n°2011-1389 du 26 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009

Art. AOC " Clairette du Languedoc "

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Suppression de l'AOC Clairette du Languedoc

Résumé. Le décret supprime l'appellation d'origine contrôlée Clairette du Languedoc.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009Art. 1 → Version 6
- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

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