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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de l'appellation Malepère par Cabardès
Résumé. L'appellation d'origine contrôlée Malepère est abrogée et remplacée par Cabardès dans la liste des appellations homologuées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009Art. 1 → Version 3Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009Art. AOC " Malepère " : Règles de production du vin AOC Malepère
- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009Art. 1
- Décret n°2009-1338 du 28 octobre 2009Art. AOC " Malepère "