Créé le 29 octobre 2009 · Abrogé le 25 novembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Jurançon " ;
― " Gaillac " .
Décret n°2009-1307 du 27 octobre 2009
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Jurançon " ;
― " Gaillac " .
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 29 octobre 2009 · Abrogé le 25 novembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Jurançon " ;
― " Gaillac " .
Cité par
Abrogé depuis le vendredi 25 novembre 2011
En vigueur du vendredi 28 octobre 2011 au vendredi 18 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1362 du 24 octobre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation Coteaux du Giennois
En vigueur du dimanche 11 septembre 2011 au samedi 24 septembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1080 du 8 septembre 2011art. 2 : Remplacement de l'appellation Reuilly par Gaillac
En vigueur du dimanche 28 août 2011 au samedi 10 septembre 2011
En vigueur du vendredi 1 juillet 2011 au samedi 27 août 2011
Modifié parDécret n°2011-784 du 28 juin 2011art. 2 : Modification des appellations viticoles
En vigueur du jeudi 29 octobre 2009 au jeudi 30 juin 2011
Source : Légifrance
Art. 2
Décret n°2011-1622 du 23 novembre 2011
Abrogation de l'AOC Gaillac premières côtes
Décret n°2011-1558 du 15 novembre 2011 · art. 2
Modification du cahier des charges de l'appellation Gaillac
Décret n°2011-1621 du 23 novembre 2011 · art. 2
Modification des appellations viticoles
Décret n°2011-784 du 28 juin 2011 · art. 2
Modification et abrogation de cahiers des charges d'appellations viticoles
Décret n°2011-1021 du 25 août 2011 · art. 2
Remplacement de l'appellation Reuilly par Gaillac
Décret n°2011-1080 du 8 septembre 2011 · art. 2
Abrogation du cahier des charges de l'AOC Menetou-Salon
Décret n°2011-1165 du 22 septembre 2011 · art. 2
Modification de l'appellation d'origine contrôlée Quincy
Décret n°2011-1166 du 22 septembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Sainte-Foy-Bordeaux
Décret n°2011-1361 du 24 octobre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Coteaux du Giennois
Décret n°2011-1362 du 24 octobre 2011 · art. 2
Abrogation des anciens décrets sur les AOC de vins
Décret n°2011-1622 du 23 novembre 2011 · art. 2