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Abrogation des anciens décrets sur les AOC de vins
A abrogé les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1307 du 27 octobre 2009
Art. AOC Jurançon, Art. 1,, Art. 2, Art. Annexes
Décret n°2011-1622 du 23 novembre 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1307 du 27 octobre 2009
Art. AOC Jurançon, Art. 1,, Art. 2, Art. Annexes
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A abrogé les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1307 du 27 octobre 2009
Art. AOC Jurançon, Art. 1,, Art. 2, Art. Annexes
Source : Légifrance