Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'appellation Coteaux du Giennois
Résumé. L'appellation d'origine contrôlée Coteaux du Giennois est supprimée.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1307 du 27 octobre 2009Art. 1 → Version 6
- Décret n°2009-1307 du 27 octobre 2009
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1307 du 27 octobre 2009Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1307 du 27 octobre 2009Art. AOC " Coteaux du Giennois " : Décret sur l'AOC Coteaux du Giennois
- Décret n°2009-1307 du 27 octobre 2009Art. AOC " Coteaux du Giennois "