Créé le 26 octobre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Bienvenues-Bâtard-Montrachet " ;
Décret n°2009-1287 du 22 octobre 2009
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Bienvenues-Bâtard-Montrachet " ;
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 26 octobre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Bienvenues-Bâtard-Montrachet " ;
Cité par
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du mercredi 7 décembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1753 du 2 décembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation 'Chassagne-Montrachet'Décret n°2011-1762 du 2 décembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation d'origine contrôlée Nuits-Saint-GeorgesDécret n°2011-1765 du 2 décembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation 'Santenay'
En vigueur du dimanche 4 décembre 2011 au mardi 6 décembre 2011
En vigueur du jeudi 1 décembre 2011 au samedi 3 décembre 2011
En vigueur du jeudi 17 novembre 2011 au mercredi 30 novembre 2011
En vigueur du samedi 12 novembre 2011 au mercredi 16 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1493 du 9 novembre 2011art. 2 : Modification des règles des appellations Montrachet
En vigueur du lundi 26 octobre 2009 au vendredi 11 novembre 2011
Source : Légifrance
Art. 2
Décret n°2011-1822 du 7 décembre 2011
Modification et abrogation de règles sur les appellations viticoles
Décret n°2011-1776 du 5 décembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation 'Savigny-lès-Beaune'
Décret n°2011-1792 du 5 décembre 2011 · art. 2
Modification des règles des appellations Montrachet
Décret n°2011-1493 du 9 novembre 2011 · art. 2
Modification des règles des AOC Montrachet et Bâtard-Montrachet
Décret n°2011-1531 du 14 novembre 2011 · art. 2
Modification des appellations d'origine contrôlées pour les vins de Bourgogne
Décret n°2011-1687 du 28 novembre 2011 · art. 2
Modification des appellations d'origine contrôlée pour les vins
Décret n°2011-1724 du 30 novembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation 'Chassagne-Montrachet'
Décret n°2011-1753 du 2 décembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation d'origine contrôlée Nuits-Saint-Georges
Décret n°2011-1762 du 2 décembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation 'Santenay'
Décret n°2011-1765 du 2 décembre 2011 · art. 2
Suppression des décrets sur les AOC Montrachet
Décret n°2011-1822 du 7 décembre 2011 · art. 2