Abrogé9 décembre 2011
Créé le 26 octobre 2009 · En vigueur du 8 décembre 2011 au 8 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Bienvenues-Bâtard-Montrachet " ;
Décret n°2009-1287 du 22 octobre 2009
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du jeudi 8 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1776 du 5 décembre 2011art. 2Décret n°2011-1792 du 5 décembre 2011art. 2
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " ⏺
⏺ Bienvenues-Bâtard-Montrachet " ;
⏺
En vigueur du mercredi 7 décembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1753 du 2 décembre 2011art. 2Décret n°2011-1762 du 2 décembre 2011art. 2Décret n°2011-1765 du 2 décembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Auxey-Duresses " ;…
― " ⏺
⏺ Bienvenues- Bâtard-Montrachet " ;
― " ⏺
⏺ Savigny-lès-Beaune " ⏺
⏺.
En vigueur du dimanche 4 décembre 2011 au mardi 6 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1724 du 30 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Auxey-Duresses " ;…
― " Chassagne-Montrachet " ;…
― " Bienvenues-Bâtard-Montrachet " ;
― " Nuits-Saint-Georges " ;…
― " Savigny-lès-Beaune " ;…
― " Santenay ".…
En vigueur du jeudi 1 décembre 2011 au samedi 3 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1687 du 28 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Auxey-Duresses " ;
― " Chassagne-Montrachet " ;
― " Bâtard-Montrachet ", " Bienvenues-Bâtard-Montrachet"⏺ ;
― " Nuits-Saint-Georges " ;
― " Savigny-lès-Beaune " ;
― " Santenay ".
En vigueur du jeudi 17 novembre 2011 au mercredi 30 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1531 du 14 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― "Auxey-Duresses" ;…
― "Chassagne-Montrachet" ;…
― "⏺Bâtard-Montrachet", "Bienvenues-Bâtard-Montrachet" et "Criots-Bâtard-Montrachet" ;
― "Nuits-Saint-Georges" ;…
― "Savigny-lès-Beaune" ;…
― "Santenay".…
En vigueur du samedi 12 novembre 2011 au mercredi 16 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1493 du 9 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― "Auxey-Duresses" ;…
― "Chassagne-Montrachet" ;…
― "Montrachet", "⏺Bâtard-Montrachet", "Bienvenues-Bâtard-Montrachet" et "Criots-Bâtard-Montrachet" ;
― "Nuits-Saint-Georges" ;…
― "Savigny-lès-Beaune" ;…
― "Santenay".…
En vigueur du lundi 26 octobre 2009 au vendredi 11 novembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― "Auxey-Duresses" ;
― "Chassagne-Montrachet" ;
― "Montrachet", "Chevalier-Montrachet", "Bâtard-Montrachet", "Bienvenues-Bâtard-Montrachet" et "Criots-Bâtard-Montrachet" ;
― "Nuits-Saint-Georges" ;
― "Savigny-lès-Beaune" ;
― "Santenay".